Articles sélectionnés pour le thème : contrat d assurance en cas de deces
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Thèmes liés : assurance sante voyage quebec / assurance annulation voyage carte / compagnie assurance annulation voyage / assurance annulation voyage / assurance medicale voyage 1 an
Réforme militaire suite à accident en service - Assurance ...
Réforme militaire suite à accident en service
Rejoignez AuMilitaire !
Bonjour,
Permettez moi d'exposer les faits qui me concernent et qui m'amènent à vous solliciter sur ce forum.
J'ai été victime fin 2010 d'une blessure par balle à la main droite, ainsi qu'un PTSD déclaré en 2011. Début 2014, suite à une grave dépression, j'ai été place par l'HIA Percy en position de CLDM. Lors de...
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Thèmes liés : contrat d assurance en cas de deces / contrat d assurance prevoyance definition / contrat d assurance deces / assurance deces invalidite incapacite
Voyages de vélo en Espagne - Circuits vélo en Europe
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Réforme des retraites complémentaires Agirc Arrco 2019
Qui est concerné par la fusion Agirc-Arrco ?
Jusqu'au 31 décembre 2018, qu'ils relèvent du régime général de la Sécurité sociale ou du régime agricole, les salariés du secteur privé devaient obligatoirement cotiser à l' Association pour le régime de retraite complémentaire des salariés (Arrco) et, s'ils possèdaient le statut de cadre, à l' Association générale des...
Senegal - les Banques et les Etablissements Financiers de ...
b) les agents malades.
En outre, tout travailleur qui utilise une machine mécanographique, a droit à une prime mensuelle de 5.000 francs dite prime de fatigue et de rendement.
Des dispositions plus larges peuvent être envisagées par chaque direction d'établissement régi par les dispositions de la présente convention.
ARTICLE 18:CHANGEMENT D''ETABLISSEMENT
Le fait pour un agent d'avoir...
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http://www.votresalaire.org
Thèmes liés : calcul d indemnite de conges maladie / assurance des francais de l etranger / contrat d assurance en cas de deces / calcul d'indemnite arret maladie / base indemnite de licenciement et maladie
INT - Convention fiscale entre la France et l'Italie en ...
INT - Convention fiscale entre la France et l'Italie en matière d'impôts sur le revenu et sur la fortune - Règles d'imposition des différents revenus
1
Lorsqu'un résident d'un État reçoit des revenus qui proviennent de l'autre État où ils sont imposables conformément aux dispositions de la convention, l'État de la résidence du bénéficiaire des revenus a en principe, selon les...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : interet d adherer a un regime de retraite complementaire / regime social pension de retraite / administrative des regimes de retraite et d assurance / regime de retraite des cadres / regime de retraite complementaire obligatoire
Mon-3epilier.ch: le guide pratique du 3e pilier - La ...
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La prévoyance combinée libre et liée: une solution qui s'adapte à toute situation
3e pilier libre (3b) ou 3e pilier lié (3a): faites votre choix !
Avec les produits d'assurance proposés par la quasi totalité des compagnies, vous devrez choisir l'un ou l'autre.
Avec le 3e pilier libre, vous pouvez choisir librement la durée du contrat, mettre...
Date: 2017-01-12 03:08:48
Site :
http://www.mon-3epilier.ch
Thèmes liés : contrat d assurance en cas de deces / contrat d assurance deces / retraite et d assurance maladie / prime depart retraite salarie non cadre / contrat d assurance retraite
Se porter caution pour garantir un prêt ou une créance ...
Immobilier
Se porter caution pour garantir un prêt immobilier ou personnel
Le cautionnement est une garantie universelle. Il permet de garantir le paiement de tous les types de créances, que ce soit des prêts à la consommation, des prêts immobiliers, des financements consentis à des entreprises, des loyers...
Cette page ne traite que des cautionnements souscrits par des personnes...
Site :
cbanque.com
Thèmes liés : garantie pret immobilier caution / l assurance emprunteur / assurance deces co emprunteur / pret immobilier garantie / assurance garantie pret immobilier
ANNULATION VOYAGE / LETTRE TYPE
Adresse du Destinataire
Objet : Annulation de séjour
Le (préciser la date) j'ai effectué auprès de votre agence une réservation sous le n° dossier (préciser), pour un voyage à destination de (préciser), prévu le (préciser la date).
Toutefois, des raisons (préciser si personnelles ou professionnelles), inconnues et imprévisibles à la date de la réservation, me contraignent à annuler ce départ.
En effet (le cas échéant, détailler le motif précis de l'annulation - accident, maladie, décès...
Date: 2016-01-29 20:45:34
Site :
http://www.annulation-voyage.com
Thèmes liés : annulation voyage pour maladie / contrat d assurance en cas de deces / assurance annulation voyage / annulation de voyage / contrat d assurance deces
La retraite complémentaire des personnels hospitaliers
Mis à jour le 15/07/15
©Adobe Stock
La Complémentaire retraite des hospitaliers (CRH) est un dispositif d'épargne retraite par capitalisation, facultatif, géré par le comité de gestion des oeuvres sociales des établissements hospitaliers publics (CGOS). Le CGOS regroupe 2 500 hôpitaux. Seuls les personnels travaillant dans ces hôpitaux, et leurs conjoints, partenaires ou concubins...
Site :
epargne.dispofi.fr
Conditions Générales de Location par pays - europcar.fr
Les détails sont disponibles auprès de notre service Réservation.
Age :
Minimum : 21, 23 ou 25 ans selon la catégorie du véhicule loué. Maximum : 70 ans.
Conducteur additionnel :
Avec l'accord du Loueur, le véhicule peut être conduit par d'autres personnes. Détails et frais supplémentaires éventuels auprès de notre service Réservation.
Permis de conduire :
En être titulaire...
Site :
https://www.europcar.fr
Thèmes liés : devis d assurance jeune conducteur / assurance a l'etranger carte visa / assurance voyage a l etranger / devis gratuit d assurance voiture / devis d assurance pour voiture
PERP sortie en capital à 100 % | TousLesPlacements.com
Complémentaire santé
Home > Blog > Placements Financiers > Epargne Retraite > PERP: la sortie en capital à 100 % est possible, mais ça n'est pas une bonne idée
PERP: la sortie en capital à 100 % est possible, mais ça n'est pas une bonne idée Retour
24 novembre 2015 par Benjamin CLAVEL
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Si vous suivez régulièrement ce blog vous savez que j'apprécie particulièrement le PERP...
Site :
http://www.touslesplacements.com
Thèmes liés : epargne retraite rente ou capital / epargne retraite perp / plan epargne retraite populaire impots / plan epargne retraite impot revenu / contrat d assurance en cas de deces
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Que vous soyez entrepreneur individuel ou en société, vous pouvez souscrire ce contrat si vous avez moins de 4 véhicules à assurer pour votre activité.
Tous les véhicules de moins de 3,5 tonnes...
Site :
https://www.cic.fr
Thèmes liés : contrat d assurance en cas de deces / assurance assistance 0 km / devis assurance vehicule / devis d assurance auto
Vous avez un enfant | Caisse de Prévoyance Sociale
25 000 Fcp < QF< 30 000 Fcfp
49 500 Fcfp
30 000 Fcp< QF < 40 000 Fcfp
33 000 Fcfp
40 000 Fcp< QF < 50 000 Fcfp
16 500 Fcfp
QF>= 50 001 Fcfp
0 Fcp
Elles sont payées à la mère en 3 versements sur présentation du volet 4 à 6, ou à la personne qui a la charge de l'enfant.
Cas particuliers
En cas de naissances multiples, chaque naissance est considérée comme une maternité distincte.
En cas de...
Date: 2017-01-11 16:28:44
Site :
http://www.cps.pf
Thèmes liés : contrat d assurance en cas de deces
Les Congés Spectacles - Groupe Audiens
Nos conseillers sont votre disposition
du lundi au vendredi,
0 173 173 932
Les Congés Spectacles
Audiens gère et verse les indemnités de congés payés des artistes et techniciens intermittents du spectacle et de l'audiovisuel.
Vous avez une question ?
Par définition, un salarié intermittent cumule des contrats de travail à durée déterminée dits d'usage. Il alterne ainsi périodes...
Site :
audiens.org
Capitalisation — Wikipédia
Retraite par capitalisation [ modifier | modifier le code ]
Dans un système de retraite par capitalisation, l'épargnant achète à l'établissement financier des droits futurs, généralement une part future des bénéfices générés par un placement collectif. Le système de retraite par capitalisation, s'oppose conceptuellement à celui de retraite par répartition .
C'est le système de l' assurance-vie , c'est-à-dire que le « risque » contre lequel on se prémunit est bien le cas où le souscripteur serait en vie à la date de référence (c'est donc bien l'inverse d'une...
Date: 2019-04-06 03:47:16
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : retraite de l assurance / contrat d assurance en cas de deces / contrat d assurance deces / assurance vie en cas de deces / deces assurance vie beneficiaire
VOTRE ESPACE MUTUELLE - Ircem.com - Portail des services ...
VOTRE ESPACE MUTUELLE
VOTRE ESPACE MUTUELLE
L'IRCEM vous informe sur la loi Eckert - Contrats en déshérence : en savoir plus .
IRCEM Mutuelle : des garanties individuelles et collectives qui vous permettent d'améliorer votre protection sociale
Découvrez les services et garanties dont vous pouvez bénéficier avec IRCEM Mutuelle en vous rendant sur votre espace dédié...
Site :
ircem.com
Thèmes liés : ircem mutuelle / mutuelle d'assurance solidaire / contrat d assurance en cas de deces / mutuelle d'assurance / mutuelle d assurance
Bénéficiaire de l'Epargne Salariale - L'Epargne Salariale ...
Accueil » Bénéficiaire de l'Epargne Salariale
Bénéficiaire de l'Epargne Salariale
Simplifiez-vous l'épargne salariale.
Je verse
J'effectue un versement
Les opérations de versement sur vos plans d'épargne d'entreprise (PEE, PEI BTP, PERCO, PERCO BTP) sont réalisées par l'intermédiaire de votre employeur. C'est votre employeur qui vous sollicite pour effectuer un versement. Il centralise...
Site :
lepargnesalarialedubtp.com
Thèmes liés : plan d epargne retraite collectif / epargne salariale et assurance retraite collective / epargne salariale et assurance retraite / perco plan epargne retraite / retraite caisse d epargne
Mutuelles et départ à la retraite
CONFIRMER
En cas de souscription à titre individuel, votre départ en retraite ne change rien : peut-être vous faudra-t-il envisager de changer de contrat pour une mutuelle senior , qui sera plus adaptée à votre situation et à vos besoins de santé, qui risquent de changer avec les années.
En cas de souscription collective à une mutuelle d'entreprise facultative, le départ en...
Site :
http://www.mutuelles.org
Thèmes liés : depart en retraite d un salarie / contrat d assurance complementaire sante / mutuelle d entreprise obligatoire / mutuelle complementaire sante pour retraite / assurance complementaire sante mutuelle
Comparatif entre les produits d'épargne retraite et l ...
Produits d'épargne retraite vs assurance vie: le comparatif
Olivier Puren Mis à jour le 12/04/13
©Adobe Stock
Les produits d'épargne retraite individuels type Perp, Madelin ou Préfon permettent de réduire ses impôts tout en épargnant pour ses vieux jours, puis de percevoir un complément de revenus imposable à la sortie. Une solution à comparer à l'assurance vie, autre placement à...
Site :
epargne.dispofi.fr
Fond de Garantie - FGCMPI - immofral.e-monsite.com
Le Fonds de Garantie et de Caution Mutuelle de la Promotion Immobilière n'est pas responsable des clauses du contrat de vente sur plans qui, il faut le rappeler, sont à convenir librement entre l'acquéreur et le promoteur. C'est lors de la négociation du contrat de vente sur plans que les garanties doivent être demandées par l'acquéreur.
Le Fonds de Garantie et de Caution Mutuelle de la...
Site :
http://immofral.e-monsite.com
Thèmes liés : fonds de garantie de caution mutuelle de la promotion / fond de garantie mutuelle / contrat d assurance en cas de deces / garantie mutuelle / contrat d assurance deces
www.mgen.fr Mutelle MGEN : espace personnel
Mutelle MGEN : espace personnel sur www.mgen.fr
par Julien o
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La Mutuelle Générale de L'Education Nationale a été fondée en 1947 et est la deuxième mutuelle de santé en France avec ses 3,5 millions d'adhérents. Si les coeurs de cible sont l'Education nationale, la Culture, la Recherche et la Jeunesse et des sports, la mutuelle MGEN est ouverture à tous en France....
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https://www.votre-espace-client.fr
Thèmes liés : remboursement assurance deces pret immobilier / assurance deces pret immobilier / sante assurance pret immobilier / mutuelle generale de l education nationale a paris / mutuelle generale de l education nationale
La Petite Aventure Desjardins 2017 - Vélo Québec Voyages
La Petite Aventure Desjardins 2017
Québec / Amérique / Des vacances de cyclotourisme à votre rythme
Passez en mode été!
Arrêtez-vous un instant... Cette brise sur votre peau, les parfums de la nature, la douce chaleur enveloppante, le chant des cigales, le soleil qui ne veut point se coucher, ce sourire dans votre tête, c'est à la fois l'été naissant et le plaisir d'être à vélo sur...
Site :
http://www.veloquebecvoyages.com
Thèmes liés : assurance sante voyage quebec / assurance annulation voyage carte / compagnie assurance annulation voyage / assurance annulation voyage / prix assurance voyage
Pourquoi souscrire à une retraite complémentaire ? | Neolage
/ 0 Commentaires /dans ASSURANCE /par Nathalie
Le montant de la pension de retraite se présente comme un reflet de sa carrière professionnelle. Il est calculé en fonction des revenus perçus pendant la période du travail, mais aussi de la durée de l'assurance au régime général. Il est désormais possible de compléter ses revenus pendant la retraite en souscrivant une retraite...
Site :
http://www.neolage.fr
N° 2970 - Rapport de M. Richard Ferrand sur , en vue de ...
MM. Christophe CASTANER, Laurent GRANDGUILLAUME,
Denys ROBILIARD, Gilles SAVARY, Alain TOURRET,
Stéphane TRAVERT et Mme Cécile UNTERMAIER,
Rapporteurs thématiques
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La commission spéciale est composée de :
M. François Brottes, président ; Mme Corinne Erhel, M. Jean-Frédéric Poisson, M. Christophe Sirugue, M. Francis Vercamer, vice-présidents ; Mme Michèle Bonneton, M. Marc...
Site :
http://www.assemblee-nationale.fr
Thèmes liés : plan d epargne retraite collectif / commission administrative des regimes de retraite et d assurance / plan epargne retraite collective interentreprise / plan epargne retraite entreprise / perco plan epargne retraite
Démarches administratives - Avis de décès Nord Pas de ...
Voir
Les personnes qui subissent un décès sont généralement déboussolées... Par où commencer ? Quelles sont les démarches à accomplir ? Pour vous faciliter la vie, les entreprises de pompes funèbres prennent en charge certaines de ces formalités. D'autres ont mis en place des services spéciaux qui vous seront facturés... Le mieux est de préparer son dossier au cas où...
Au moment...
Site :
http://memoire.lavoixdunord.fr
Thèmes liés : contrat d assurance en cas de deces / contrat d assurance deces / contrat d assurance retraite
Les tranches A, B et C de votre bulletin de salaire 2015 ...
01. janvier 2015
Les tranches A, B et C de votre bulletin de salaire 2015
Les tranches A, B et C de la rémunération servent de calcul de base à certaines cotisations.
Elles sont toujours définies en fonction du plafond de la sécurité sociale.
La tranche A sert notamment de base aux cotisations :
- D'assurance vieillesse,
- de la retraite des cadres at agff auprès de l'arrco
- du régime...
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Assurance obsèques : Comparateur gratuit - Misterassur
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Thèmes liés : comparateur de devis d'assurance / comparatif de devis d assurance / comparateur de prix d'assurance / comparateur de prix d assurance / comparateur d assurance
Le Réseau juridique du Québec: L'ABC du divorce au Québec
L'ABC
du divorce au Québec
Me Nathalie Lefebvre, avocate au cabinet Nathalie Lefebvre, Avocate, Montréal, Québec
Lorsque l'on prononce le mot " divorce "de nombreuses questions se posent et il n'est pas toujours facile d'avoir toutes les réponses. Le présent texte veut sensibiliser les personnes concernées par cette question et susciter leurs interrogations afin d'aller chercher...
Date: 2019-01-25 16:42:05
Site :
avocat.qc.ca
Thèmes liés : contrat d assurance en cas de deces / regime de pension de retraite de la fonction publique du quebec / reglement d un regime de retraite / regime de pension de retraite de la fonction publique du canada / regime de pension de retraite de la fonction publique federale
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Astuce : Lorsque vous effectuez votre souscription, soyez vigilant avec les dates d'arrivée et de départ que vous inscrivez. Par exemple, si vous souscrivez du 12 Mars au 12 Juin, la durée de couverture comptabilisée sera de 4 mois et non 3 mois.
Jusqu'à 40EUR de réduction pour les PVT Canada
Contrairement à l'Australie qui ne permet pas de souscrire à une durée...
Site :
australie-guidebackpackers.com
Thèmes liés : assurance maladie voyage a l etranger / assurance voyage a l etranger / assurance de l assistance rapatriement / assurance assistance a l'etranger / assurance assistance a l etranger
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http://sport-assurance.com
Thèmes liés : comparateur d'assurance accident de la vie / devis assurance credit sport / assurance emprunteur sport / comparateur de prix d'assurance vie / comparateur de prix d'assurance sante
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1. Le conseil :
Nos conseillers spécialisés travaillent directement avec le Chef d'entreprise, ses équipes et ses salariés pour analyser les objectifs de l'entreprise, ses risques, l'identification des lacunes et les expositions potentielles durant ses différentes phases (création, lancement, croissance etc.)
2. La recherche...
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http://www.barbin.fr
Thèmes liés : contrat d'assurance prevoyance d'entreprise / retraite de l assurance / contrat d assurance retraite / regimes de retraite et d assurance / contrat d assurance en cas de deces
Conditions de la mise à la retraite, détail des procédures ...
Fonctionnement
Selon l'article L. 1237-5 du Code du travail, un employeur peut rompre le contrat de travail d'un salarié en le faisant partir à la retraite dès lors que celui-ci a la faculté de liquider sa pension de vieillesse à taux plein. Ce dispositif appartient à un régime juridique datant du 30 juillet 1987 sous la loi « Seguin » et qui a connu de nombreuses réformes avant...
Indemnisation des accidents du travail et maladies ...
Contestation d'une date de consolidation d'AT ou MP : Expertise médicale
Les informations qui figurent dans cet article ont été recueillies à l'occasion des sixièmes rencontres organisées par la société de santé au travail de Poitou-Charentes, les 13 et 14 octobre 2011, lors d'une communication réalisée par un juriste de la FNATH, régulièrement confronté aux difficultés des...
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http://www.atousante.com
Thèmes liés : indemnite de licenciement maladie non professionnelle / indemnite licenciement maladie professionnelle / retraite caisse primaire d'assurance maladie / indemnite maladie professionnelle / caisse de retraite et d'assurance maladie
Assurance groupe en Belgique | Demandez une Offre Gratuite
L'assurance groupe est une assurance vie prévoyant un capital au moment de la retraite et/ou en cas de décès prématuré. L'assurance groupe est contracté par l'entreprise au profit de son dirigeant ou de ses héritiers. Les primes de l'assurance groupe sont payées par la société.
Avantage essentiel...
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http://www.assurancesgroupe.be
Thèmes liés : assurance groupe belgique deces / assurance groupe en cas de deces / contrat groupe assurance deces / assurance groupe deces / assurance groupe retraite
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Date: 2019-04-08 10:08:53
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Thèmes liés : assurance des francais de l etranger / contrat d assurance complementaire sante / assurance deces credit du nord / assurance deces du credit agricole / assurance assistance a l'etranger
Le congé maladie des salariés du secteur privé ...
- Articles R313-1 à 17 du Code de la Sécurité Sociale sur les conditions pour percevoir les indemnités journalières
- Décret 2014-953 du 20 août 2014 relatif aux modalités de calcul des indemnités journalières dues au titre de la maladie, de la maternité, des accidents du travail et des maladies professionnelles
Les décisions de la jurisprudence
- Arrêt N°78-41330 de la Cour de...
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Thèmes liés : indemnites journalieres arret de travail pour maladie / complement indemnite reprise travail arret maladie / calcul d'indemnite arret maladie / assurance collective d'indemnite journaliere en cas de maladie / calcul de l indemnite journaliere securite sociale
Comment lire une fiche de paie - cadresonline.com
CadresOnline vous explique comment lire une fiche de paie.
Pas facile de s'y retrouver, entre le salaire de base, les diverses cotisations, les éventuelles primes, ou encore les remboursements de frais. Véritable casse-tête pour les non-initiés, le bulletin de salaire est en réalité relativement facile à déchiffrer. Il se divise tout simplement en trois parties : l'en-tête, le corps et...
Site :
http://www.cadresonline.com
Thèmes liés : caisse de retraite de l assurance maladie / caisse de retraite et d'assurance maladie / caisse de retraite et d assurance maladie / retraite cotisation d'assurance maladie / caisse nationale d assurance retraite
OFI Premium Retraite
OFI Premium Retraite offre différents avantages :
Un taux de rendement escompté et déterminé chaque année pour tous les versements effectués dans l'année (1,00% en 2016).
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La rente vous est versée à vie.
En cas de décès avant la prise de rente, cette dernière est reversée à vie au...
Site :
http://www.ofipremiumretraite.fr
Thèmes liés : retraite de l assurance / regimes de retraite et d assurance / contrat d assurance retraite / contrat d assurance en cas de deces / condition generale assurance retraite
Le Grand Tour Desjardins 2017 - Vélo Québec Voyages
Le Grand Tour Desjardins 2017
Québec / Amérique / Des vacances de cyclotourisme à votre rythme
Du Saint-Laurent aux Appalaches : le scénario de vos vacances!
Imaginez comme scénario d'été une semaine de vacances à vélo au Québec, dans la belle région de Chaudière-Appalaches. �?tre actif, respirer, profiter du moment présent. Un programme cool comme on les aime, et ce, dans un...
Site :
http://www.veloquebecvoyages.com
Thèmes liés : assurance sante voyage quebec / assurance annulation voyage carte / compagnie assurance annulation voyage / assurance annulation voyage / prix assurance voyage
ameli.fr - Vous êtes au chômage
Vous êtes au chômage
Vous êtes au chômage
Article mis à jour le 20 janvier 2016
Dès lors que vous êtes au chômage, vous continuez à avoir droit au remboursement de vos frais de santé en cas de maladie ou de maternité, sans limitation de durée dans la mesure où vous résidez en France de manière stable et régulière.
Pendant votre période de chômage, vous pouvez aussi, sous...
Site :
ameli.fr
Thèmes liés : indemnites journalieres arret de travail pour maladie / indemnites journalieres arret de travail / droit indemnites journalieres / indemnites journalieres chomage / assurance d indemnites journalieres
Bénéficier d'un complément de retraite | La France Mutualiste
Image
LAURENT, 45 ANS, souscripteur RMC depuis 2007
"J'ai servi en ex-Yougoslavie. J'ai commencé à préparer ma retraite en versant 500EUR par an, déduits de mon revenu. Aujourd'hui je paye moins d'impôts et ma retraite est garantie avec une rente dès 50 ans."
LES VRAIES QUALITÉS DE CE CONTRAT
Une souscription à tout âge.
Une retraite cumulable avec toute autre retraite notamment...
Date: 2019-04-08 11:58:18
Site :
la-france-mutualiste.fr
Thèmes liés : contrat d assurance en cas de deces / garantie deces assurance vie / capital deces hors succession / contrat d assurance retraite / retraite de l assurance
Faut-il vendre ses parts sociales de banque ? | Le Revenu
Conseils en Bourse et Placements > Placements > Placements bancaires > Faut-il vendre ses parts sociales de banque ?
Faut-il vendre ses parts sociales de banque ?
Concernant le Crédit Agricole, les CCI sont plus intéressants que les parts sociales. Celui de la caisse d'Île-de-France rapporte 4,5%. (© L. Grassin)
Publié le 06/07/2015 à 10:19 - Mis à jour le 06/07/2015 à 10:54
La baisse de...
Site :
http://www.lerevenu.com
Thèmes liés : part social assurance deces / retraite caisse d epargne / caisse d'assurance retraite / caisse d assurance retraite / contrat d'assurance prevoyance
Mutuelle d'entreprise : maintien possible pendant un an
Avec Dispofi, je compare en toute tranquillité, mes données ne seront jamais revendues - devis immédiat en ligne
Mutuelle d'entreprise, prévoyance : maintien possible pendant un an !
Olivier Puren Mis à jour le 24/05/17
©Adobe Stock
Depuis le 1er juin 2014, le salarié dont le contrat de travail est rompu peut continuer de bénéficier de sa mutuelle d'entreprise pendant 12...
Site :
https://mutuelle.dispofi.fr
Thèmes liés : contrat d'assurance prevoyance d'entreprise / prevoyance collective d entreprise / contrat d assurance complementaire sante / contrat d'assurance prevoyance collective / complementaire sante entreprise 2014
Comment saisir l'AGIRA? | AGIRA
- les nom, prénoms et adresse du ou des bénéficiaires
- les nom, prénoms et dates de naissance et de décès du ou des défunts
- la copie de l'acte ou du certificat de décès
Les pièces transmises à l'AGIRA ne doivent pas être des originaux, uniquement des copies.
La demande peut en effet être faite en son nom propre ou pour le compte d'autres personnes, et toutes les coordonnées de tous les bénéficiaires éventuels mentionnés dans la demande doivent être obligatoirement transmises.
La copie de l'acte de décès est...
Date: 2019-04-08 10:19:00
Site :
http://www.agira.asso.fr
Thèmes liés : contrat d'assurance prevoyance d'entreprise / societe d assurance mutuelle / contrat d'assurance prevoyance / contrat d assurance prevoyance / assurance mutuelle institution prevoyance
10 questions sur les droits sociaux des travailleurs en ...
10 questions sur les droits sociaux des travailleurs en Esat
par GazetteSanteSocial
La loi du 11 février 2005, qui a créé les établissements et services d'aide par le travail (Esat), a aussi introduit de nouveaux droits pour les travailleurs handicapés.
Quel est le statut des travailleurs accueillis en Esat ?
Créés par la loi n ° 2005102 du ...
Site :
http://www.gazette-sante-social.fr
Thèmes liés : contrat d assurance en cas de deces / contrat d assurance sante / contrat d assurance deces
S'implanter en zones de revitalisation rurale (ZRR), quels ...
Accueil du portail Entreprises S'implanter en zones de revitalisation rurale (ZRR), quels avantages ?
S'implanter en zones de revitalisation rurale (ZRR), quels avantages ?
Financements
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Envie de quitter la ville pour implanter votre activité à la campagne ? Si vous vous installez dans une zone de revitalisation rurale (ZRR), vous pouvez bénéficier d'un régime...
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economie.gouv.fr
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Calcul et simulation de l'impôt 2015 - Impôt sur le revenu
Sans les réductions / crédits d'impôt : 2909 EUR
Impôt sur le revenu net : 600 EUR soit 1.5 % de vos revenus 2014
A quoi correspondent ces 600 EUR ?
Dans l'attente.
Bien cordialement.
Réponse : Attention, ce simulateur ne prend pas en compte les spécificités des demi parts supplémentaires. Pour cela, vous êtes invité à utiliser le simulateur complet .
En effet, la demi part pour avoir...
Site :
http://impotsurlerevenu.org
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Credit travaux PRO BTP, quelles sont les conditions d ...
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Artisans ou salarié dans le BTP, votre habitat a besoin d'être mis au goût du jour et vous comptiez y effectuer des travaux de rénovation ? Pas de panique ! Vous pouvez toujours prétendre à un prêt travaux pro btp. Qu'il s'agisse d'une...
Site :
http://simulation-pret-travaux.fr
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Umih13
Assemblée générale Date de publication: 30 septembre 2015
Cher confrère, Nous avons le plaisir de vous inviter à participer à l'Assemblée Générale de l'UMIH 13 qui se déroulera le : Mardi 27 octobre 2015 à 16H Palais de la Bourse 9 la Canebière 13001 Marseille 1er étage, Salle des Séances Lors de cette réunion, nous aborderons les points...
Site :
http://www.umih13.com
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