Articles sélectionnés pour le thème : resiliation contrat assurance maladie
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BIC - Produits et stocks - Produits exceptionnels - Indemnités
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Des indemnités très diverses peuvent être versées aux entreprises notamment en contrepartie d'avantages consentis à des tiers, de la cession ou de la perte d'éléments de l'actif ou en réparation de préjudices variés.
Les indemnités acquises à l'entreprise sont soit :
- soumises au régime d'imposition de droit commun,...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
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Changer d?assurance en cours de prêt immobilier
Changer d?assurance en cours de prêt immobilier
RelaxNews le
Dean Mitchell/shutterstock.com
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() - Depuis la loi Lagarde de 2010, contracter l'assurance emprunteur de son choix pour son prêt immobilier n'est plus un probl�?me. Mais il est aussi possible d'en changer en cours, selon le courtier en crédit immobilier Credixia pour trouver une offre adaptée à son...
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Assurances complémentaire Chômage, c'est l'assurance perte ...
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Leasing et LOA : quelles assurances - Comparateur Assurance
48 RÉACTIONS
Lespinasse 22/03/2016 à 16:42
Bonjour Je voudrais acheter une voiture en LOA a un particulier vu que je ne suis pas le propriétaire avant la fin du contrat, je voudrais savoir si je peut assurer cette voiture
Assurland.com 22/03/2016 - 17:10
Bonjour,
Il est effectivement possible de souscrire une assurance auto pour une voiture en location avec option d'achat.
Nous vous invitons...
Date: 2019-04-08 10:16:05
Site :
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La CMU de base - Mutuelle.fr
28 décembre 2017La mise en conformité des régimes complémentaires santé avec le décret « contrats responsables » a déjà donné lieu à des évolutions de garanties dans la plupart des entreprises.
Les Outils Simulateur, Lexique, ACS, Résiliation
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Il ne...
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Contrat collectif — Wikipédia
Acte fondateur du contrat collectif[ modifier | modifier le code ]
Le contrat collectif peut résulter d'un accord de branche ou d'entreprise, d'un référendum ou d'une décision unilatérale de l'employeur.
L'accord de branche ou d'entreprise (voir accords collectifs en France ) est un acte juridique issu d'une négociation entre partenaires sociaux réalisée au niveau d'une branche...
Date: 2017-01-05 17:42:09
Site :
https://fr.wikipedia.org
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Comparateur mutuelle - Mutuelle moins chère | Mutuelle France
Comment souscrire un contrat Pourquoi choisir MutuelleFrance Complémentaire santé pas chère Réaliser un devis santé L'assurance santé en France Une mutuelle près de chez vous Assurance perte d'autonomie Santé Sénior Assurance maladie Nos avantages Dentaire Optique Maternité Hospitalisation Comment résilier un contrat Lettre de...
Site :
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Assurance Animaux LA BANQUE POSTALE - Mutuelle-Animaux.Info
La banque postale est l'héritière de la poste. Cette compagnie au départ uniquement bancaire a développé depuis 2006 certains services et propose à présent différentes formes d'assurances et notamment de l'assurance chien et chat.
Cette compagnie propose un contrat spécifique aux animaux.
LA BANQUE POSTALE : Offres et tarifs pour cette assurance
Outre la responsabilité civile incluse...
Date: 2019-04-08 12:30:23
Site :
mutuelle-animaux.info
Comment faire sa demande d'ACS - cmu.fr
Aide au paiement d'une Complémentaire Santé (ACS)
[mis à jour le 04-07-2018]
Pour faire votre demande d'ACS, trois étapes
1. Télécharger et compléter le formulaire de demande en suivant les instructions indiquées
Le formulaire de demande ACS est directement téléchargeable sur ce site, cliquez ici
Il est également disponible auprès de votre caisse d'assurance maladie.
Pour obtenir...
Site :
cmu.fr
Thèmes liés : resiliation de contrat d assurance maladie / contrat d assurance complementaire sante / resiliation d assurance maladie / resilier un contrat d assurance complementaire / attestation de droit a l aide pour une complementaire sante
SelfAssurance - La mutuelle santé en ligne & sur mesure
Il est difficile de reconnaître les symptômes de l'excès de cholestérol et pourtant il produit des effets particulièrement néfastes sur la santé.
Mutuelle santé : Toutes les réponses à vos questions
1 Une mutuelle : pour quoi faire ?
La mutuelle santé, complémentaire santé, ou l'assureur santé est un organisme qui garantit le complément des remboursements de la Sécurité...
Les agences de voyage et la vente de forfaits touristiques ...
Les agences de voyage et la vente de forfaits touristiques
Fiche pratique J 219
Date de publication : 15/06/2015 - Loisirs/tourisme
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Pour protéger le consommateur depuis la réservation de son voyage jusqu'à son retour et garantir ses recours en cas de déboires, le code du tourisme réglemente la profession d'agent de voyage, régit la vente de voyages et fixe une règle fondamentale selon...
Date: 2017-01-12 01:34:34
Site :
http://www.conso.net
Thèmes liés : assurance maladie voyage a l etranger / assurance voyage a l etranger / resiliation contrat d'assurance prevoyance / lettre de resiliation de contrat d'assurance prevoyance / resiliation de contrat d assurance maladie
Réponses aux questions de Julie TROUPEL
Mademoiselle Julie TROUPEL a répondu à 444 questions.
Réparations sous garantie
Question postée par christophe le 24/02/2011 - Catégorie : Droit de la consommation
Bonjour,mon véhicule est allé 3 fois au garage pendant sa garantie.1ère réparation:change cardan.2è réparation:chgt crémaillère.Plus une campagne de rappel constructeur pour problème cardan(dernière intervention du 21...
Site :
http://juriste.documentissime.fr
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Assurance camping car - MAAF Assurances
Quelle assurance camping-car choisir ?
Partir en camping-car, c'est être libre d'aller où l'on veut, quand on veut et en toute tranquillité.
MAAF vous propose l'assurance camping-car qui protège le conducteur et son véhicule.
4 formules d'assurance camping-car au choix : tiers simple, tiers median, tiers maxi ou tous risques et des options pour personnaliser votre assurance...
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Lettre de résiliation d'une mutuelle santé
Accueil > Lettres Types > Santé - Médical > Affiliation > Lettre de résiliation d'une mutuelle santé
Modèle de lettre pour résilier une mutuelle pour changement de situation
Un document de Lettres-Gratuites.com - Exemple type gratuit © modèle protégé
Sauf mention contraire, la durée d'un contrat d'une mutuelle est d'un an et se renouvelle par tacite reconduction. Chaque année et au...
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http://www.lettres-gratuites.com
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Mutuelle : bien choisir sa mutuelle avec Mutuelleland
Bien choisir sa mutuelle
Bien choisir sa mutuelle
La Sécurité Sociale rembourse de moins en moins nos frais de santé : la note peut vite s'avérer salée. Il est donc indispensable de souscrire à une mutuelle santé qui prendra en charge la partie de nos dépenses de santé non prise en charge par la Sécurité Sociale. Et il est donc important de bien choisir sa mutuelle. Nous vous proposons...
Date: 2019-04-08 12:02:26
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Mutuelle moins chère - Comparateur mutuelle santé | France
Mutuelle France, 1er comparateur mutuelle santé en France, vous aide à trouver une mutuelle moins chère en 1 seul clic.
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Avoir une bonne assurance c'est bénéficier de niveaux de remboursements élevés à des tarifs imbattables.
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Assurance décès : la Caisse d'Epargne lance « Ecureuil ...
La Caisse d'Epargne s'embarque dans l' assurance décès , un marché en développement, et propose à ses clients un nouveau contrat d'assurance obsèques, appelé Ecureuil Solutions Obsèques.
« On ne peut pas être absent dans ce domaine, et notre idée est de simplifier la vie des assurés et de leurs proches dans ce moment délicat et compliqué, car quand un décès survient, les familles...
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Changer d'assurance de prêt immobilier - Meilleurtaux.com
Changer d'assurance : tout savoir sur le changement d'assurance de prêt immobilier
Changer d'assurance : tout savoir sur le changement d'assurance de prêt immobilier
Si vous avez contracté un emprunt il y a plusieurs années, vous ignorez peut-être que vous pouvez prendre une assurance autre que celle proposée par la banque : c'est la délégation d'assurance .
Alors que la loi est du côté...
Site :
meilleurtaux.com
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Gan Patrimoine : solution Gan Patrimoine Madelin Retraite
Gan Patrimoine Madelin Retraite : un contrat d'assurance vie
Gan Patrimoine Madelin Retraite est un contrat d'assurance vie de type multisupports dont les garanties sont libellées en unités de compte et en euros.
Ce contrat a pour objet la constitution d'un plan de retraite dans le cadre de la Loi Madelin.
Ce contrat est ouvert aux travailleurs non-salariés (TNS), non agricoles soumis à...
Site :
http://www.ganpatrimoine.fr
Thèmes liés : contrat d assurance en cas de deces / contrat d assurance retraite / retraite cotisation d'assurance maladie / retraite de l assurance maladie / retraite de l assurance
Assurance de prêt et maladie : Comment faire en cas de ...
Dans la catégorie : Assurance de prêt / Crédit -- Auteur : Geoffroy ROQUES - Courtier en assurance emprunteur -- 15 mars 2016
« L'emprunteur se retrouva fort dépourvu lorsque l'heure du questionnaire de santé fût venue »
Cette citation détournée que vous venons d'inventer et qui n'est volontairement pas drôle correspond malheureusement à environ 1 cas sur 10 des personnes qui...
Site :
leblogpatrimoine.com
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Assurance de prêt et maladie : Comment faire en cas de ...
Dans la catégorie : Assurance de prêt / Crédit -- Auteur : Geoffroy ROQUES - Courtier en assurance emprunteur -- 15 mars 2016
« L'emprunteur se retrouva fort dépourvu lorsque l'heure du questionnaire de santé fût venue »
Cette citation détournée que vous venons d'inventer et qui n'est volontairement pas drôle correspond malheureusement à environ 1 cas sur 10 des personnes qui...
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Comparateur mutuelle pour chien & chat : assurance santé ...
Comparateur mutuelle santé chiens / chats (devis gratuit)
Devis gratuit mutuelle santé pour chien : comparez les prix en 2mn!
Devant toutes les formules proposées, difficile d'y voir clair ! Avant de souscrire à une assurance santé pour votre chien, voici quelques éléments à connaître pour trouver la plus avantageuse.
Pourquoi prendre une assurance pour mon chien ?
Lorsque l'on vient...
Site :
https://www.beagle-chien.com
Résilier votre mutuelle santé MAAF : Procédure, conditions ...
Blog
Démarche pour résilier une mutuelle MAAF
La MAAF signifie initialement Mutuelle d'Assurance Automobile (Artisanale) de France. Elle est une société soeur de la MMA Si vous désirez rompre votre mutuelle santé MAAF, voici les différentes démarches à effectuer.
Conditions de résiliation
Bien que les contrats santé soient renouvelés systématiquement chaque année vous pouvez...
Site :
resiliation-assurances.com
Thèmes liés : resiliation d une mutuelle sante / resiliation d un contrat de mutuelle / condition resiliation mutuelle sante / resiliation d un contrat d assurance sante / resiliation contrat d assurance sante
Comparateur de mutuelles santé et assurances
Mutuelle entreprise obligatoire et les cas de dispense
Quel est la définition d'une mutuelle santé
D'une manière générale, une mutuelle santé est une assurance qui couvre une partie ou la totalité des frais de soins non remboursés par la sécurité sociale. Si auparavant les compagnies de mutuelles étaient considérées comme des associations ou organismes de bienfaisance,...
Site :
http://www.comparateur-mutuelle-assurance-sante.c ...
Thèmes liés : mutuelle d'assurance du corps de sante francais / comparateur prix mutuelle complementaire sante / resiliation d une mutuelle sante / lettre de resiliation d assurance complementaire sante / contrat d assurance complementaire sante
L'assurance décès invalidité | MetLife
Accueil Assurance Emprunteur Assurance décès invalidité
Qu'est-ce que l'assurance décès invalidité ?
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L'assurance décès invalidité est systématiquement exigée par les banques dans le cadre d'un crédit immobilier. Protection pour la famille et les proches, c'est aussi l'assurance pour la banque de voir le prêt remboursé en cas de décès ou d'invalidité de l'emprunteur.
Economisez...
Date: 2019-04-08 05:09:05
Site :
https://www.metlife.fr
Comparateur Mutuelle santé avec devis Gratuit 100% ligne
Le mode de tarification des mutuelles n'est pas le meme selon les contrats. Si l'on sait que le tarif des mutuelles augmente avec l'âge et la composition familiale, vous pouvez subir d'autres types de majoration en fonction de votre sexe (les femmes peuvent avoir une cotisation majorée), et en fonction de votre région par exemple (Si vous habitez à Paris ou Nice, vous pouvez subir une...
Site :
http://www.comparateur-mutuelle.services
Thèmes liés : contrat d assurance complementaire sante / mutuelle complementaire sante assurance maladie devis / mutuelle aide complementaire sante / resiliation d un contrat d assurance sante / resiliation contrat d assurance sante
Exemple de lettre de resiliation assurance avec la loi chatel
Cette nouvelle loi ne fonctionne pas pour l`assurance maladie de haut ou toute assurances professionnelles. L`autre façon est appelée LOI CHATEL et avec cette méthode, vous aviez 20 jours de recevoir l`avis de renouvellement d`envoyer une lettre recommandée disant que vous souhaitez arrêter l`assurance. Le premier est de donner un préavis d`au moins 2 mois à votre courtier avant la date de...
Site :
http://www.albertolosacco.it
Thèmes liés : lettre resiliation assurance maladie loi chatel / lettre de resiliation de contrat d'assurance prevoyance / resiliation d un contrat d assurance sante / resiliation contrat d assurance sante / resiliation de contrat d assurance maladie
Mutuelles : comment bien souscrire ou résilier | 60 ...
Contrat collectif ou individuel, obligatoire ou non ? Nos conseils pour vous y retrouver.
sommaire
En entreprise, des contrats verrouillés
iStock
Contrat collectif ou individuel, souscription obligatoire ou non, aides... on se perd parfois dans les démarches à entreprendre pour souscrire une complémentaire santé ou, au contraire, en résilier une. Voici comment s'y retrouver.
En...
Site :
60millions-mag.com
Devis & souscription assistance dépannage | Ethias
Si vous êtes déjà client chez Ethias pour l'Assistance et que vous souhaitez
connaître la prime de votre prochaine échéance, Nous vous appelons .
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Sur base des informations que vous nous avez données, nous ne pouvons confirmer votre souscription.
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Date: 2017-01-11 16:17:45
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Choisir une mutuelle sénior - ma-sante-senior.fr
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Points à vérifier avant de choisir une mutuelle senior
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Vous-même ? Votre couple ? Votre famille ? C'est le premier des points à vérifier avant de choisir une mutuelle senior. La réponse à cette question est importante...
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Devis & souscription assurance voyage | Ethias
Continuer avec l'Assistance Privilège
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Assistance aux personnes
Assistance de base
Texte
Si vous êtes déjà client chez Ethias pour l'Assistance et que vous souhaitez connaître la prime de votre prochaine échéance, Nous vous appelons .
Fiche info reprenant les...
Date: 2017-01-11 16:38:08
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Thèmes liés : resiliation de contrat d assurance maladie / contrat d assurance en cas de deces / devis d assurance habitation / contrat d assurance deces / devis d assurance auto en ligne
Définition assurance emprunteur ou de prêt - mma.fr
Habitation
Assurance emprunteur définition
Lorsque vous souscrivez un crédit immobilier, il est fortement conseillé de contracter une assurance emprunteur. Mais celle-ci peut représenter jusqu'à 25 % du coût total de l'emprunt. En savoir plus sur l'assurance des crédits immobiliers...
Assurance de prêt immobilier : devis et information
© Wavebreakmedia-Ltd / Thinkstock
Vous contractez un...
Site :
https://www.mma.fr
Je suis confronté au décès d'un proche - GMF.fr
Je suis confronté au décès d'un proche
Je suis confronté au décès d'un proche
Béatrice
Comment GMF vous accompagne dans ce moment difficile ?
Dans ces moments-là, on a souvent autre chose à penser. Pour vous permettre d'accomplir sereinement les démarches nécessaires, nous les avons recensées pour vous, étape par étape. (Les week-ends et les jours fériés ne sont pas comptés dans...
Site :
https://www.gmf.fr
Prêt et ASSURANCE ou comment emprunter avec un handicap
Indispensable dans le cadre d'un crédit immobilier l' assurance de prêt est difficile à trouver, complexe à souscrire et souvent coûteuse quand on se trouve en situation de handicap ou que l'on a une maladie invalidante.
L'assurance de prêt a pour rôle de garantir le remboursement du crédit en cas de défaillance de l'emprunteur (décès, invalidité, incapacité, perte d'emploi)....
Site :
handroit.com
Lexique de l'assurance : les concepts, le vocabulaire et ...
AGIRA, COURTIER, INDICE FNB, RESILIATION... Vous trouverez ci-dessous les principaux termes usuels de l'assurance et leur(s) définition(s) en "clair et sans décodeur"
Le mot que vous recherchez commence par un :
Z
ADAPTABLE:
Se dit des primes, des garanties, des franchises, dont le montant varie par référence à un indice défini dans un contrat.
A GENT GENERAL:
Il représente exclusivement...
Site :
http://www.netassurances.com
Thèmes liés : resiliation contrat d'assurance prevoyance / contrat d'assurance prevoyance d'entreprise / contrat d'assurance prevoyance / contrat d assurance prevoyance definition / contrat d assurance prevoyance
15 questions clefs sur l'assurance dépendance - Les Echos.fr
2 / 2
A quel âge faut-il souscrire ?
Il est recommandé de souscrire dès 50 ans. C'est l'âge idéal, car les primes sont encore relativement indolores (autour de 40 euros par mois en ce qui concerne la dépendance lourde et 60 euros pour la dépendance partielle). Et plus vous êtes jeune, moins vous risquez que votre état de santé engendre surprimes ou exclusions. Dans les faits cependant,...
Site :
lesechos.fr
Thèmes liés : resiliation de contrat d assurance maladie / contrat d assurance en cas de deces / contrat d assurance complementaire sante / resiliation d un contrat d assurance sante / resiliation contrat d assurance sante
Conditions Générales de Vente Belambra | Belambra Clubs
Conditions Générales de Vente Belambra
Conditions Générales de Vente Belambra
Vous souhaitez partir dans un de nos Clubs de vacances ? Avant de réserver un séjour individuel, une formule-groupe ou d'organiser un voyage d'affaires, consultez les Conditions Générales de Vente Belambra.
Préambule
L'objet des présentes Conditions Générales de Vente (ci-après, les "CGV") est de...
Site :
http://www.belambra.fr
Thèmes liés : assurance annulation voyage sejour / resiliation de contrat d assurance maladie / resilier un contrat d assurance complementaire / assurance maladie voyage a l etranger / assurance voyage a l etranger
BNC - Base d'imposition - Nature des recettes
BNC - Base d'imposition - Nature des recettes
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D'une manière générale, les recettes s'entendent des sommes versées au membre d'une profession libérale en contrepartie du service rendu par lui à son client. S'ajoutent à ces sommes les recettes accessoires, notamment les intérêts de placements perçus dans le cadre de l'exercice de la profession et les remboursements de frais.
I. Recettes...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : resiliation de contrat d assurance maladie / resilier un contrat d assurance complementaire / resiliation d assurance maladie / resiliation contrat assurance maladie / calcul d'indemnite arret maladie
Rentes d’invalidité de la prévoyance professionnelle - Pro ...
La partie obligatoire de la prévoyance professionnelle est réglée dans la LPP et garantit les prestations minimales prévues par la loi. Il s'agit d'un minimum que toutes les caisses de pensions doivent offrir. Elles peuvent aussi prévoir des prestations supplémentaires qu'elles décrivent dans leurs règlements ou statuts. Ces prestations supplémentaires représentent la partie...
Site :
proinfirmis.ch
Thèmes liés : caisse de retraite et d'assurance maladie / caisse d'assurance retraite et sante au travail / caisse de retraite de l assurance maladie / caisse de retraite et d assurance maladie / caisse de retraite de l assurance
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Questions / Réponses | Mutlog
Surcotisation
Accident : toute atteinte corporelle non intentionnelle de la part de l'adhérent, provenant de l'action soudaine et imprévisible d'une cause extérieure.
Activité principale : pour les salariés à employeurs multiples, c'est l'activité générant 50% et plus du revenu total mensuel.
Adhérent/Assuré : la personne physique, membre participant sur lequel repose le risque...
Site :
http://www.mutlog.fr
Infor.Maternité
Le contrat de travail individuel et la CCT
Fin du droit à l'allocation de maternité et reprise du travail
"Avant mon accouchement, je travaillais comme secrétaire à 80%, et en plus, j'étais employée dans un home 10 heures par mois, pour lesquelles j'étais rétribuée à l'heure. C'est seulement mon salaire de secrétaire qui a été pris en considération par la caisse de compensation...
Site :
http://www.informaternite.ch
Thèmes liés : indemnites journalieres de l assurance maladie / calcul indemnite journaliere conge maternite / indemnites journalieres conges maternite / assurance collective d'indemnite journaliere en cas de maladie / assurance pour indemnite journaliere en cas de maladie
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Selfassurance est une marque de...
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Conditions de vente de l'agence de voyage - GO Voyages
ANNEXE 4 - HÔTELS ET AUTRES HÉBERGEMENTS
ANNEXE 5 - LOCATION DE VÉHICULES
ANNEXE 6 - CROISIÈRES
Mise à jour le 20 octobre 2015
Veuillez lire attentivement les présentes Conditions générales avant d'utiliser le site de GO Voyages (ci-après le Site) et de faire une réservation. Lorsque vous effectuez un achat sur le Site, vous vous engagez à accepter les présentes Conditions...
Site :
http://www.govoyages.com
Thèmes liés : comparateur de prix d'assurance voyage / visa premier assurance annulation voyage conditions / comparateur d assurance de voyage / resiliation de contrat d assurance maladie / resiliation d un contrat d assurance sante
Moteur de recherche en mutuelle santé | Assur.com
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Pourquoi adhérer à une mutuelle santé ?
Les mutuelles santé (ou mutuelles) et les surcomplémentaires permettent de bénéficier d'un meilleur remboursement des frais non pris en charge par la Sécurité Sociale . Ces frais sont le ticket modérateur , la participation forfaitaire de 1EUR, les dépassement d'honoraires ainsi que des dépenses non-prises en...
Site :
https://assur.com
Conditions Générales d'achat en ligne - Opodo
Annexes 4 à 9
1. Utilisation du site Web
1.1 Le présent Site est mis à la disposition de tout acheteur (ci-après dénommé « l'Acheteur » ou « vous ») sous réserve des présentes Conditions Générales Vente (ci-après dénommées les « CGV »). Lorsque vous effectuez un achat sur le Site ou utilisez le Site de quelque manière que ce soit, vous acceptez les présentes CGV.
1.2...
Site :
http://www.opodo.fr
Thèmes liés : comparateur de prix d'assurance voyage / visa premier assurance annulation voyage conditions / comparateur d assurance de voyage / resiliation de contrat d assurance maladie / comparateur contrat d'assurance vie
Comparatif assurance voyage tour du monde, assistance ...
Rarement couvert mais si c'est le cas, vérifier la franchise
Bagages
Vol ou destruction des bagages, limite par objet précieux, indemnités pour retard de livraison des bagages, franchise. Important si l'assurance bagage est comprise, il faut garder les tickets de caisse des objets emportés pour pouvoir se les faire rembourser
Activités inclues/exclues
Vérifier que la pratique de sports...
Date: 2017-01-12 01:11:39
Site :
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