Articles sélectionnés pour le thème : mutuelle generale de l education nationale
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Convention collective, Démission : Services de l ...
Demandez l'assistance de professionnels des conventions collectives et du droit du travail.
Convention collective nationale du commerce et de la réparation de l'automobile, du cycle et du motocycle et des activités connexes, ainsi que du contrôle technique automobile du 15 janvier 1981
Services de l'automobile (Commerce et réparation de l'automobile, du cycle et du motocycle, activités...
Site :
http://maconvention.fr
CENTRE DE MEDECINE PHYSIQUE ET DE READAPTATION POUR ...
CENTRE DE MEDECINE PHYSIQUE ET DE READAPTATION POUR ENFANTS DE LAMORLAYE
Avenue JACQUELINE-MALLET - 60260 LAMORLAYE
Accès voiture : autoroute du nord - A1 - sortie 7, départementale 1016,
Accès SNCF : gare de Chantilly-Gouvieux puis taxi (4 km).
Les SESSAD : favoriser l'acquisition de l'autonomie et la scolarisation à l'école
Présentation
D'une manière générale, les établissements...
Site :
http://cmpr-boislarris.croix-rouge.fr
Thèmes liés : aide a l acquisition d une complementaire sante / couverture maladie universelle complementaire / attestation de droit a l aide pour une complementaire sante / mutuelle generale de l'oise professionnel de sante / mutuelle generale de l education nationale
MGEN Mutuelle : ses tarifs et remboursements sont-ils ...
MGEN Mutuelle santé : les tarifs et remboursements de ses formules sont-ils plus avantageux que ceux des autres assureurs ?
Deux questions sont fréquemment posées concernant la MGEN Mutuelle :
« Les tarifs et les remboursements de la mutuelle MGEN sont-ils plus avantageux pour me pousser à lui être fidèle ou à y adhérer ? »
« Quels sont les avantages dont je peux bénéficier si je...
Site :
mutuelledassurance.net
VII Périodes validables (Mise à jour du: 10 mars 2016 17 ...
Annexe 3: Tableau de correspondance des codes des allocations versées par les ASSÉDIC et conditions de validation par les institutions de retraite complémentaire
Sous l'expression « périodes validables », les réglementations des régimes AGIRC et ARRCO désignent les périodes de carrière pour lesquelles les salariés cadres ou non-cadres peuvent obtenir des droits à retraite...
Date: 2016-04-02 15:36:16
Site :
http://reglementation.agirc-arrco.eu
Thèmes liés : retraite cotisation d'assurance maladie / cotisation retraite complementaire avant 1973 / cotisation retraite complementaire au chomage / cotisation retraite complementaire apprenti / retraite complementaire cadres agirc - tranche b
N° 3949 - Rapport d'information de M. Gérard Bapt, Mmes ...
3,5
Source : Commission des affaires sociales.
L'article 10 a notamment modifié le VIII de l'article L. 752-3-2 du code de la sécurité sociale, qui renvoyait à un décret en Conseil d'État le soin d'appliquer les dispositions dudit article.
Ce VIII prévoit désormais :
- que le montant des exonérations dégressives est déterminé par une formule de calcul fixée par...
Site :
http://www.assemblee-nationale.fr
Thèmes liés : contrat d'assurance prevoyance d'entreprise / retraite caisse primaire d'assurance maladie / caisse de retraite et d'assurance maladie / caisse d'assurance retraite et sante au travail / caisse d'assurance retraite et sante
Détective — Wikipédia
La profession est, de par le monde, admise, ignorée, tolérée ou interdite suivant la législation du pays considéré, ainsi que son aptitude à respecter les Droits de la Défense, les libertés individuelles et la liberté du commerce et de l'industrie .
Dans les dictatures, la profession y est soit interdite, soit assimilée à une police auxiliaire.
Elle est strictement règlementée dans...
Date: 2019-04-06 03:58:08
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : mutuelle generale de l education nationale a paris / assurance des francais de l etranger / mutuelle generale de l education nationale / societe mutuelle d assurance generale / assurance a l'etranger carte visa
Crédit Fonctionnaire : tout ce qu’il faut savoir
Rechercher
Crédit Fonctionnaire : tout ce qu'il faut savoir
Les fonctionnaires sont la catégorie socio-professionnelle la plus endettée de France. La sécurité de l'emploi provoque souvent bien des imprudences. Il existe des solutions de crédit adaptées pour les fonctionnaires.
Prêt pour fonctionnaires
CASDEN Banque Populaire
Les fonctionnaires sont très souvent associés à une très...
Site :
https://ekonomia.fr
Thèmes liés : assurance emprunteur credit foncier / garantie pret immobilier credit mutuel / caution mutuelle du credit immobilier de france / mutuelle generale de l education nationale a paris / mutuelle generale de l education nationale
Centre Hospitalier de Muret
Les professionnels intervenants dans le Service de Soins Infirmiers à Domicile(SSIAD) sont :
- L'infirmière coordinatrice est votre principale interlocutrice. Elle organise votre admission et
assure un rôle de coordination et de conseil avec le bénéficiaire, la famille et tous
les acteurs médicaux, paramédicaux et sociaux
- Les aides soignants dispensent des soins sous la...
Date: 2016-09-24 07:47:04
Site :
http://www.ch-muret.fr
Thèmes liés : attestation de droit a l aide pour une complementaire sante / caisse de retraite de l assurance maladie / caisse de retraite de l assurance / caisse generale d assurance mutuelle / retraite de l assurance maladie
État-providence — Wikipédia
Rome[ modifier | modifier le code ]
Certaines formes d'assistance publique existent à Rome dès l'époque républicaine, sous la forme de fournitures de blé ou d'argent faites par l'�?tat aux citoyens pauvres. Les esclaves n'avaient pas le droit à cette assistance, dans la mesure où leurs maîtres étaient censés subvenir à leurs besoins. Elle était réservée aux enfants de plus de dix...
Date: 2017-01-09 21:51:30
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : caisse de retraite de l assurance maladie / retraite de l assurance maladie / systeme protection sociale francais entre assurance et assistance / caisse de retraite et d'assurance maladie / retraite cotisation d'assurance maladie
Resiliation de son Assurance Auto ou Moto
avec l'aide et les conseils de resiliation.net
Résilier son assurance Auto / moto
L'ensemble des contrats d'assurances doit se plier au code des assurances, ce dernier étant justement celui qui indique les différentes conditions générales de votre contrat. Ainsi, en fonction de votre assurance auto ou moto, vous pourrez résilier votre assurance ou bien à échéance, ou bien par...
Site :
resiliation.net
Texte adopté n° 206 - Projet de loi, modifié, par l ...
La présente programmation fera l'objet d'actualisations, dont l'une sera mise en oeuvre avant la fin de l'année 2021. Ces actualisations permettront de vérifier la bonne adéquation entre les objectifs fixés dans le rapport annexé à la présente loi, d'une part, et les réalisations et moyens consacrés, d'autre part.
I. - Jusqu'en 2022, le Gouvernement présente chaque année au...
Site :
http://www.assemblee-nationale.fr
Thèmes liés : mutuelle generale de l education nationale / mutuelle sante obligatoire par l'employeur
LA MUTUELLE DES ADMINISTRATIONS PUBLIQUES AU MAROC S ...
Actualités informatiques
Noor-Taâdod, le système d'information qui équipe la Mutuelle Générale du Personnel des Administrations Publiques (MGPAP), a été déployé par Wormitec, société marocaine de développement informatique.
Noor-Taâdod est un système d'information développé par des compétences 100% marocaines. Réunis dans un centre de compétence, les employés de la mutualité...
Site :
https://www.balancingact-africa.com
Thèmes liés : mutuelle generale du personnel des administration publique au maroc / mutuelle generale de l education nationale / mutuelle personnel societe generale
Règlement mutualiste - MSPP : Mutuelle des Sapeurs ...
TITRE 8 - TABLEAU DES COTISATIONS
TITRE 9 - TABLEAU DES MONTANTS OU TAUX DES REMBOURSEMENTS
TITRE 10 - TABLEAU DES PIECES A FOURNIR POUR PERCEVOIR LES PRESTATIONS
TITRE 11 - AVANTAGES ACCORDES PAR LA MUTUELLE PAR L'INTERMEDIAIRE DE LA MUTUALITE DE LA FONCTION PUBLIQUE
Chèques vacances
Assurance des prêts au logement
Caution des prêts au logement
REGLEMENT MUTUALISTE MUTUELLE DES...
Date: 2017-01-11 09:42:52
Site :
http://www.mspp.fr
Thèmes liés : retraite cotisation d'assurance maladie / nombre d annees de cotisation retraite / couverture maladie universelle complementaire / cotisation retraite a l etranger / couverture maladie universelle
Lexique Particulier - AG2R LA MONDIALE
Personne ayant souscrit un contrat à titre individuel ou affilié en tant que salarié au titre d'un contrat collectif souscrit par son employeur.
Synonyme : bénéficiaire
Affection de longue durée (ALD)
Maladie reconnue par l'assurance maladie obligatoire comme nécessitant un suivi et des soins prolongés. Les dépenses liées aux soins et traitements nécessaires à cette maladie ouvrent...
Site :
ag2rlamondiale.fr
Thèmes liés : liste des mutuelles d'assurance en france / resiliation contrat d'assurance prevoyance / contrat d'assurance prevoyance d'entreprise / mutuelle d'assurance solidaire / mutuelle d'assurance des pharmaciens
Pouria Amirshahi — Wikipédia
Jeunesse[ modifier | modifier le code ]
Pouria Amirshahi est né en Iran en 1972. Son père était architecte et sa mère une militante politique socialiste proche de Chapour Bakhtiar [1] . En 1976 , la famille fuit l'Iran, elle est accueillie en France, par la grand-mère maternelle de Pouria Amirshahi, Moloud Khanlari , membre du Parti communiste iranien (Tudeh) , militante active des droits de...
Date: 2019-04-06 03:58:10
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : discours a l occasion d un depart en retraite / mutuelle nationale etudiant france / mutuelle generale de l education nationale a paris / mutuelle generale de l education nationale / federation nationale des mutuelle de france
MAROC : LA MGEN (FRANCE) ACCOMPAGNE LA MGPAP DANS LA ...
La MGEN France avait signé en 2011 une convention de partenariat avec la MGPAP et le Réseau Education et Solidarité.
En 2011, une première formation avait été organisée par la MGEN France et le Réseau Education et Solidarité, à destination des élus et cadres dirigeants de la MGPAP sur les questions de gouvernance.
En 2012, a eu lieu une seconde formation sur les enjeux juridiques,...
Date: 2019-04-08 12:08:06
Site :
https://www.educationsolidarite.org
Thèmes liés : assurance maladie obligatoire au maroc / mutuelle generale de l education nationale / assurance maladie obligatoire / mutuelle de france reseau / mutuelle assurance maladie
Suivi de l'application de la loi du 11 février 2005
Décret n° 2008-346 du 14 avril 2008 relatif à la réception et à l'orientation des appels d'urgence des personnes déficientes auditives.
Note d'information DGAS du 11 avril 2008 relative à la mise en oeuvre du nouveau bordereau mensuel de compensation par l'Etat des charges de garantie de rémunération des travailleurs handicapés (GRTH) en établissements et services d'aide par le travail...
Date: 2014-03-20 10:16:50
Site :
http://dcalin.fr
Thèmes liés : prevoyance dans l arret de maladie / caisse nationale d assurance retraite / caisse d'assurance retraite et de la sante au travail sud est / caisse d'assurance retraite et sante au travail / caisse de retraite de l assurance maladie
N° 3623 - Projet de loi relatif à la transparence, à la ...
CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958
QUATORZIÈME LÉGISLATURE
Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 30 mars 2016.
PROJET DE LOI
relatif à la transparence, à la lutte contre la corruption
et à la modernisation de la vie économique,
(Procédure accélérée)
(Renvoyé à la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
de la...
Site :
http://www.assemblee-nationale.fr
Thèmes liés : contrat d'assurance prevoyance d'entreprise / aide a l acquisition d une complementaire sante / commission administrative des regimes de retraite et d assurance / administrative des regimes de retraite et d assurance / societe mutuelle d assurance generale
Assurance Scolaire - Comparateur Mutuelle santé - Devis ...
L'assurance scolaire, qu'est-ce que c'est ?
L'assurance scolaire prend en charge la protection de vos enfants dans le cadre de leurs activités scolaires et extra-scolaires. Adressée à tous les enfants scolarisés de la maternelle au lycée, elle couvre les conséquences des dommages causés et/ou subis par l'élève à l'école, sur le trajet entre l'école et la maison, et pendant...
Site :
mutuelle-conseil.com
Thèmes liés : devis assurance scolaire / assurance sante scolaire / comparateur d'assurance accident de la vie / comparateur contrat d'assurance vie / comparateur de devis d'assurance
Le Guide Pratique du Contribuable - Traitements et salaires
14-04-2015
REVENUS IMPOSABLES
[505] Sont, en principe, passibles de l'impôt sur le revenu, tous les traitements, salaires, indemnités, émoluments, quels que soient leur mode de calcul et la périodicité de leur paiement, dès lors qu'ils ne sont pas exonérés par une disposition particulière. Le revenu imposable comprend non seulement la rémunération principale - quelle que soit sa forme...
Site :
http://www.leguideducontribuable.com
Thèmes liés : plafond disponible pour la deduction des cotisations d'epargne retraite versees / assurance collective d'indemnite journaliere en cas de maladie / deduction des cotisations d'epargne retraite / calcul de l indemnite journaliere securite sociale / depart d un salarie licenciement retraite
MAIF - Epargne | placement | Assurance vie
MAIF
La mutuelle a été créée en 1934 par des instituteurs sous le sigle MAAIF (Mutuelle Assurance Automobile des Instituteurs de France). Son siège social a été basé à Niort (Deux-Sèvres) dès 1935.
Depuis, la mutuelle a beaucoup évolué. En effet, de l'assurance auto, elle s'est diversifiée dans l'habitation, la vie quotidienne, les accidents corporels et l'assurance...
Site :
https://www.epargner.co
Thèmes liés : mutuelle assurance automobile des instituteurs de france / mutuelle assurance des instituteur de france / contrat d assurance en cas de deces / epargne assurance vie retraite / mutuelle d'assurance
X Paiement des allocations (Mise à jour du: 10 mars 2016 ...
25 % pour 6 enfants,
30 % pour 7 enfants et au-delà.
Ouvrent droit aux mêmes majorations, au profit d'allocataires autres que les parents, les enfants ayant été, à la date de la liquidation de la retraite, élevés par lesdits allocataires pendant au moins neuf ans avant leur 16ème anniversaire.
Les majorations applicables à toutes les allocations servies au cours des années 1995 et...
Date: 2016-04-02 15:36:16
Site :
http://reglementation.agirc-arrco.eu
Thèmes liés : caisse de retraite et d'assurance maladie / caisse d'assurance retraite et sante au travail / retraite cotisation d'assurance maladie / assurance sante personne non assujettie securite sociale francaise / cotisation retraite securite sociale
Fonction publique : le Directeur général parle des ...
Titrologie
Proverbe du Jour : "Parmi les hommes, le plus faible est celui qui ne sait pas garder un secret. Le plus fort, celui qui maîtrise sa colère, le plus patient, celui qui cache sa pauvreté, le plus riche, celui qui se contente de la part que dieu lui a faite." Proverbe algérien
Fonction publique : le Directeur général parle des perspectives liées à la mise en oeuvre de la Loi...
Date: 2017-01-12 02:03:43
Site :
http://lefaso.net
Thèmes liés : mutuelle fonction publique territoriale / depart retraite fonction publique / regime de retraite de la fonction publique / mutuelle de la fonction publique / mutuelle retraite de la fonction publique
Mutuelles: assurance "complémentaire"... obligatoire ...
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L'assurance complémentaire des mutuelles est de plus en plus souvent... obligatoire. Que se passe-t-il si l'affilité n'est pas d'accord. Il y a moyen de réagir! Voici comment.
(mon argent) - Un certain nombre de membres de la Fédération des mutualités neutres (la 206, à Bruxelles) n'ont pas digéré l'obligation de souscrire, depuis cette...
Site :
https://www.lecho.be
Le gouvernement met fin au régime de sécurité sociale ...
Le gouvernement met fin au régime de sécurité sociale étudiant
Le gouvernement met fin au régime de sécurité sociale étudiant
Par Louis Heidsieck o Publié le
30/10/2017 à 15:53
o Mis à jour le
30/10/2017 à 16:28
Dès la rentrée 2018, une «cotisation vie étudiante» viendra remplacer ce que les étudiants payaient jusque là aux mutuelles. Crédits photo: PHILIPPE...
Site :
https://etudiant.lefigaro.fr
Thèmes liés : lmde mutuelle etudiant / assurance mutuelle sante etudiant / devis mutuelle sante etudiant / mutuelle sante etudiant / mutuelle assurance etudiant
La sécurité sociale des salariés au Luxembourg
0,11 %
9 992,93 EUR
(1) Le plafond mensuel de cotisation ne peut, en principe, pas être supérieur à 5 fois le salaire social mensuel minimum pour les salariés âgés de 18 ans et plus non qualifiés.
(2) Sauf exceptions, et depuis le 1er janvier 2009, tout employeur doit être affilié à la Mutualité des employeurs (MDE) . Les employeurs sont affiliés d'office à la MDE par le Centre...
Date: 2019-01-04 10:38:52
Site :
cleiss.fr
Prêt étudiant garanti par l'État - etudiant.gouv.fr
Emprunter de l'argent pour financer ses études peut également être une option - si vous êtes susceptible d'occuper, à terme, un emploi bien rémunéré. L'Etat peut se porter garant de votre prêt, afin de faciliter son obtention.
Montant des prêts
Qui est concerné ?
Le prêt étudiant est ouvert à l'ensemble des étudiants sans conditions de ressources et sans caution parentale ou d'un...
Site :
http://www.etudiant.gouv.fr
Thèmes liés : aide etude a l'etranger / etude a l'etranger apres bac / etude a l'etranger avant le bac / etude a l'etranger sans bac / etude a l'etranger
après le cref, le corem ? - fonctionnaire ; retraite ...
Après le CREF, le COREM ?
publié le 06-08-2015
Avec les régimes facultatifs du public, les scandales se suivent et se ressemblent.
C'est, dit-on, dans les vieux pots qu'on fait les meilleures soupes. Le brouet du Corem, fonds de retraite complémentaire proposé aux fonctionnaires, ne sera pas plus facile à digérer pour ses adhérents que ne l'avait été celui servi par le Cref (Complément...
Site :
https://sauvegarde-retraites.org
Thèmes liés : mutuelle retraite de la fonction publique cref / scandale de la mutuelle retraite de la fonction publique / affaire de la mutuelle retraite de la fonction publique / mutuelle retraite de la fonction publique / regime de pension de retraite de la fonction publique federale
Les grades du Judo, Jujitsu, Kendo et disciplines ...
PRÉALABLE
Les différents grades de Judo, Jujitsu et disciplines associées forment un ensemble dans la progression des connaissances en Judo, Jujitsu et disciplines associées. Les valeurs morales, la maîtrise technique et la participation aux épreuves sportives sont l'aboutissement normal de l'enseignement et de l'exemple dispensé, de l'étude technique et de ...
Date: 2012-08-30 12:30:32
Site :
http://www.ffjda.org
Thèmes liés : mutuelle regionale d assurance / mutuelle d'assurance du corps de sante francais / liste des mutuelles d'assurance en france / contrat d assurance sante / assurance d assistance
AEFE | Vivre en France
Accueil > Orientation >L'enseignement supérieur en France>Vivre en France
Vivre en France
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Vous avez décidé de faire vos études supérieures en France. Sans même attendre votre avis d'affectation dans une université ou école, songez à organiser votre séjour. Anticiper et vous projeter dans votre vie de futur étudiant, c'est parier sur votre...
Date: 2017-01-12 02:42:12
Site :
http://www.aefe.fr
Thèmes liés : assurance des francais de l etranger / assurance maladie etudiant etranger france / assurance sociale pour etudiant etranger / assurance sante etudiant etranger france / assurance etudiant etranger france
DGCCRF - Assurance scolaire | Le portail des ministères ...
La lettre de la DGCCRF
Assurance scolaire - 07/12/2016
A chaque rentrée scolaire, vous recevez plusieurs propositions pour assurer vos enfants. A l'école, sur le trajet, à la maison, pendant les vacances, ces derniers peuvent, en effet, être victimes ou responsables d'un accident.
Cette assurance est-elle obligatoire ?
L'assurance scolaire, quel que soit l'âge de l'élève ou son niveau de...
Site :
economie.gouv.fr
Thèmes liés : contrat d assurance en cas de deces / contrat d assurance deces / devis assurance scolaire / devis d assurance habitation / mutuelle d'assurance
SYNDICAT TRANSPORTS: CFDT Région Poitou-Charentes
Mutuelle CFDT 2° formule prestations 27032014
Validation des acquis de l'expérience VAE Transformez votre expérience
La VAE, c'est la possibilité d'obtenir une certification (titre, diplôme, ...) à partir de son expérience professionnelle et/ou bénévole. Réunion d'information publique: à Niort : Salle Conférence 1 - Centre Du Guesclin - Place Chanzy :les mardis 8 avril (17 h...
Site :
http://www.cfdt-transportspoitoucharentes.com
Thèmes liés : mutuelle d entreprise obligatoire / mise en place d un regime de retraite / depart a la retraite a l initiative du salarie / depart d un salarie licenciement retraite / depart en retraite d un salarie
La couverture santé des fonctionnaires - Préfon Retraite
Vous travaillez dans la fonction publique ? Comme tout actif, vous devez être affilié à la Sécurité sociale pour bénéficier d'une couverture santé. Pour la renforcer, vous avez intérêt à souscrire une complémentaire santé qui prendra en charge tout ou partie de vos dépenses de soins non remboursées par l'Assurance maladie.
Quels sont vos interlocuteurs pour vos...
Le portail des régimes d’assurance maladie (salariés ...
Le portail des régimes d'assurance maladie (salariés, agriculteurs et travailleurs indépendants)
Vous pouvez vous orienter vers le site du régime d'assurance maladie qui vous concerne, selon que vous êtes salarié, non salarié ou salarié agricole, ou travailleur indépendant.
Les sites principaux du portail
Le régime général :
l'Assurance Maladie des salariés
L'Assurance...
Date: 2013-10-01 16:06:38
Site :
http://www.assurance-maladie.fr
Thèmes liés : retraite caisse primaire d'assurance maladie / caisse de retraite et d'assurance maladie / caisse de retraite et d assurance maladie / retraite et d assurance maladie / regimes de retraite et d assurance
Aides sociales pour les seniors – Paris.fr
Fermer le moteur de recherche
Aides sociales pour les seniors
Partager par courriel
Un certain nombre d'aides financières peuvent vous être accordées par la Ville, le Département de Paris, ou par d'autres organismes pour vous permettre de vivre le mieux possible chez vous et de bénéficier des services d'aides et d'accompagnement à domicile.
Certaines de ces aides sont récapitulées...
Site :
paris.fr
Thèmes liés : caisse de retraite d assurance vieillesse / caisse nationale d assurance retraite / caisse d'assurance retraite et sante au travail / caisse d'assurance retraite et sante / caisse d'assurance retraite
Garanties de l'emprunt immobilier - Le Prêt Malin
Les garanties de l'emprunt immobilier
Avant d'accorder un prêt immobilier, les banques exigent des garanties afin de pouvoir recouvrir le montant du prêt en cas de défaillances importantes dans le remboursement du crédit.
Ces garanties peuvent prendre plusieurs formes plus ou moins coûteuses pour l'emprunteur :
L'hypothèque
L'inscription en Privilège de Prêteur de Deniers (IPPD)
La...
Site :
https://www.lepretmalin.com
Thèmes liés : garantie pret immobilier societe generale / garantie pret immobilier caution / garantie pret immobilier credit mutuel / garantie pret immobilier casden / assurance garantie pret immobilier
Le Réseau juridique du Québec: L'ABC du divorce au Québec
L'ABC
du divorce au Québec
Me Nathalie Lefebvre, avocate au cabinet Nathalie Lefebvre, Avocate, Montréal, Québec
Lorsque l'on prononce le mot " divorce "de nombreuses questions se posent et il n'est pas toujours facile d'avoir toutes les réponses. Le présent texte veut sensibiliser les personnes concernées par cette question et susciter leurs interrogations afin d'aller chercher...
Date: 2019-01-25 16:42:05
Site :
avocat.qc.ca
Thèmes liés : contrat d assurance en cas de deces / regime de pension de retraite de la fonction publique du quebec / reglement d un regime de retraite / regime de pension de retraite de la fonction publique du canada / regime de pension de retraite de la fonction publique federale
L'ergothérapie, une profession paramédicale
http://www.legifrance.gouv.fr
Installation en libéral et fonction publique
Le cumul d'activité est possible sous certaines conditions. Vous trouverez ci dessous les 2 textes de loi qui régissent le cumul d'activité :
Décret n°2007-658 du 2 mai 2007 relatif au cumul d'activités des fonctionnaires, des agents non titulaires de droit public et des ouvriers des établissements industriels de...
Site :
http://www.synfel-ergolib.fr
Thèmes liés : caisse de retraite et d'assurance maladie / caisse de retraite et d assurance maladie / caisse d'assurance retraite et sante au travail / caisse d'assurance retraite et sante / caisse d'assurance retraite