Mise en disponibilité d'un agent territorial [Résolu]

Signaler rantamplant 4 Messages postés dimanche 1 février 2009Date d'inscription 1 février 2009 Dernière intervention - 1 févr. 2009 à 17:33

bonjour on peut toujours faire du hors tableaux , le système des agents territoriale passe par les calcule AT/MP et c'est un peut le mme principe que une MP tableaux il faut avoir la constatation médical que c'est dut aux travaille,

l'exposition...

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Date: 2017-01-07 02:11:15

Thèmes liés : mise en place d un regime de retraite / calcul d indemnite de conges maladie / commission administrative des regimes de retraite et d assurance / droit conge depart retraite fonction publique hospitaliere / calcul retraite fonctionnaire territorial

Accident du travail quel droit ? [Résolu]

Signaler FABJUJU> dafy - 1 mars 2009 à 17:57

dafy

je vois que vous avait le meme parcouru que mon mari accident en 2003 et on vient te finir la procedur en justice quel metier vous avant votre accident merci

Signaler schrai- 1 mars 2009 à 22:35

mon mari était agent de maintenance , c'est a dire boulot dans l métallurgie , ess ce que vous avez eut gain de cause et votre mari a t-il été...

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Date: 2016-12-24 10:30:53

Thèmes liés : indemnites journalieres accident de travail securite sociale / calcul indemnites journalieres accident du travail / indemnites journalieres accidents du travail / lettre a l employeur pour depart a la retraite / calcul d'indemnite arret maladie