MAT - Mutuelle d'Assurance de l'Artisanat et des Transports

 

MAT - Mutuelle d'Assurance de l'Artisanat et des Transports

Société d'assurance mutuelle à cotisations variable, entreprise régie par le Code des Assurances, la MAT, Mutuelle d'Assurance de l'Artisanat et des Transports, a été créée en 1985 par des Artisans du Taxi.

Exclusivement dédiée aux professionnels du transport public de voyageurs, la MAT connaît votre métier, ses impératifs, ses exigences et ses contraintes.

Depuis plus de trente ans, nous élaborons des contrats "sur mesure" qui répondent aux...

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Site : http://www.matassurance.com

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Les textes législatifs et réglementaires - Ftusa

Fonds de garanti des assurés

Création d'un fonds de garanti des assurés

Dispositions générales

La commission de garanti des assurés

Les conditions d'intervention et les modalités de fonctionnement du fonds de garanti des assurés

Obligation d'assurance du transport des marchandises à l'importation

Champ d'application

Conditions minimales du contrat d'assurance

Dispositions...

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Site : http://www.ftusanet.org

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N° 3949 - Rapport d'information de M. Gérard Bapt, Mmes ...

3,5

Source : Commission des affaires sociales.

 L'article 10 a notamment modifié le VIII de l'article L. 752-3-2 du code de la sécurité sociale, qui renvoyait à un décret en Conseil d'État le soin d'appliquer les dispositions dudit article.

Ce VIII prévoit désormais :

- que le montant des exonérations dégressives est déterminé par une formule de calcul fixée par...

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Site : http://www.assemblee-nationale.fr

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Les exposants du salon des taxis 2019 - Le Salon des Taxis

Les exposants du salon des taxis 2019

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Web journal d'informations spécialisées T3P - Transport Public Particulier de Personnes, 100% NEW...

PARIS ( 75019 )

Site internet | En savoir plus ...

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Porte-voix des acteurs du secteur, une version collector 100% TAXIS est réalisée par notre Rédaction à l'occasion de chaque édition du Salon des taxis. Rétrospective...

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Site : http://www.salondestaxis.com

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