Articles sélectionnés pour le thème : contrat d'assurance prevoyance
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Caisse nationale des organismes de prévoyance sociale ...
Caisse nationale des organismes de prévoyance sociale
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Caisse Nationale des Organismes de Prévoyance Sociale (CNOPS)
Création
18 août 2005, démarrage de l'Assurance Maladie Obligatoire - AMO
Données clés
Couverture Médicale de Base - AMO
Effectif
la Mutuelle du Personnel de l'Office d'Exploitation des Ports (MODEP) en 1995.
L'article 1er du...
Date: 2016-12-26 09:35:29
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : caisse de retraite de l assurance maladie / retraite de l assurance maladie / societe de groupe d assurance mutuelle / caisse nationale retraite et prevoyance sociale / commission administrative des regimes de retraite et d assurance
Assurance décès / obsèques : Kalio Obsèques
Assurance décès / obsèques : Kalio Obsèques
Les plus de l'assurance décès / obsèques : Kalio Obsèques
Pas de questionnaire de santé.
Souscription possible jusqu'à 80 ans.
Pas de délai de carence en cas de décès accidentel.
Un capital librement choisi de 3 000 EUR à 10 000 EUR,
par tranche de 1 000 EUR.
(format PDF)
Sélection Premium Obsèques 2016
L'assurance décès / obsèques : Kalio Obsèques fait l'objet d'une Sélection Premium pour 2016 par le site indépendant Good Value for Money spécialisé en...
Site :
francemutuelle.fr
Thèmes liés : contrat d assurance en cas de deces / assurance prevoyance obseques / contrat d assurance deces / prevoyance deces assurance vie / assurance deces sans questionnaire sante
Convention Collective du Champagne - Union des Maisons de ...
Accueil > Professionnel > Convention Collective du Champagne
Convention Collective du Champagne
Sommaire
A - Dispositions générales
A.1 - Champ d'application A.11 - Employeurs concernés A.12 - Salariés concernés A.2 - Commission Tripartite du Champagne A.20 - Dispositions générales A.21 - Délégation patronale A.22 - Délégation salariale A.23 - Réunions de la commission Tripartite...
Date: 2017-01-12 00:57:32
Site :
http://maisons-champagne.com
Thèmes liés : assurance collective d'indemnite journaliere en cas de maladie / cumul emploi retraite regime complementaire agirc arrco / retraite complementaire cadre tranche c / calcul de l indemnite journaliere securite sociale / depart d un salarie licenciement retraite
Mutuelle santé collective : CARCEPT-Prévoyance pour le ...
Mutuelle santé collective : CARCEPT-Prévoyance pour le transport routier
Actualité de l'assurance : mutuelle santé collective
Mutuelle santé collective : CARCEPT-Prévoyance pour le transport routier
Publié le 10 février 2012
| Rédigé par David Quadrado
1351 vues 27 réactions Note
CARCEPT-Prévoyance l'a emporté face à l'assureur mutualiste Mutex. L'institution de prévoyance du...
Site :
https://www.assurlandpro.com
Meilleurs Taux, Crédit Rapide Sans Justificatif, Prêt ...
Crédit Sans Justificatif D'Utilisation, Meilleurs Taux, Réponse Immédiate
« Je viens de faire un crédit en ligne, c'était la première fois, des vrais pros, en 30 secondes une simulation, en moins de 5 minutes une vraie réponse et 48 heures après un virement. Pas de frais de dossier. Pas d'assurance obligatoire. Je vous recommande vraiment Cetelem : rapide efficace avec un taux mega...
Site :
https://www.taux.com
Thèmes liés : assurance a l'etranger carte visa / assurance deces invalidite pret immobilier credit mutuel / assurance emprunteur pret personnel / garantie pret immobilier credit mutuel / assurance des francais de l etranger
Comparateur de mutuelles pour chien : Tableau complet des ...
Devis gratuits pour faire assurer votre chien :
Pourquoi adhérer à une assurance pour son chien ?
Si vous voulez assurer votre petite bête, sachez que le principe n'est pas différent qu'avec un humain ! Adhérer à une assurance consiste à cotiser chaque mois (ou une fois par an) pour assurer la santé de son chien. En cas de petit ou de gros problème, la mutuelle couvrira tout ou partie...
Site :
http://www.mouss-le-chien.com
Thèmes liés : assurance chien animaux sante / mutuelle assurance sante pas cher / comparer assurance sante chien / chien assurance sante / comparateur prix mutuelle chien
Salaires et assimilés | impots.gouv.fr
Salaires et assimilés
Salaires et assimilés
Sauf si vous êtes un nouveau déclarant, la déclaration de revenus n° 2042 (sur papier ou en ligne) d'une année N est pré-remplie du montant des traitements, salaires et revenus assimilés que vous avez perçus au titre de cette année N et dont l'administration a connaissance.
Il vous appartient de vérifier l'exactitude de ces montants et...
Date: 2019-04-08 09:42:35
Site :
https://www.impots.gouv.fr
Convention collective, Démission : Services de l ...
Demandez l'assistance de professionnels des conventions collectives et du droit du travail.
Convention collective nationale du commerce et de la réparation de l'automobile, du cycle et du motocycle et des activités connexes, ainsi que du contrôle technique automobile du 15 janvier 1981
Services de l'automobile (Commerce et réparation de l'automobile, du cycle et du motocycle, activités...
Site :
http://maconvention.fr
Contrats Madelin — Wikipédia
La qualité du souscripteur[ modifier | modifier le code ]
Le cadre fiscal Madelin est ouvert aux professionnels suivants :
les non salariés relevant de la catégorie des bénéfices industriels et commerciaux ( artisans , commerçants , industriels ),
les non salariés relevant de la catégorie des bénéfices non commerciaux ( profession libérale ),
les dirigeants de sociétés soumises à...
Date: 2017-01-04 08:13:08
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : contrat d assurance en cas de deces / contrat d assurance complementaire sante / contrat de prevoyance pour les travailleurs non salaries / contrat d assurance retraite / caisse d'assurance retraite et sante au travail
Déclarations : l’essentiel à savoir :: Déclarations et ...
Tableau des assiettes des cotisations
Que faut-il déclarer ?
Le bordereau d'appel de cotisations, ou déclaration de salaires, est essentiel pour le calcul de vos cotisations. Vous devez y reporter l'ensemble des salaires et éléments assimilés versés à vos salariés (y compris les rémunérations des gérants minoritaires ou égalitaires de SARL et autres dirigeants versées au titre des...
Site :
http://www.cibtp-sud-ouest.fr
Thèmes liés : paiement cotisation caisse retraite / caisse de retraite de l assurance / contrat d'assurance prevoyance d'entreprise / cotisation patronale retraite prevoyance / cotisations de retraite et de prevoyance
CHATEL ASSURANCES | Cabinet de courtage en Assurances et ...
Nous avons une large gamme de garanties et de compagnies, adaptées à chaque risque, situation, ou profil de chacun.
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Quelle que soit votre problématique assurantielle nous sommes toujours à votre écoute ! Nous mettons un point d'honneur à vous rappeler rapidement.
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Message d'erreur
Warning : array_merge(): Argument #2 is not an array dans ctools_process() (ligne 763 dans...
Site :
http://www.chatel-assurances.fr
Thèmes liés : contrat d assurance sante / contrat d'assurance prevoyance collective / contrat d'assurance prevoyance / contrat d assurance prevoyance / devis d assurance en ligne
La DSN, votre caisse et vous :: La Déclaration sociale ...
Échéancier des déclarations et paiements
Que faut-il déclarer ?
Le bordereau d'appel de cotisations, ou déclaration de salaires, est essentiel pour le calcul de vos cotisations. Vous devez y reporter l'ensemble des salaires et éléments assimilés versés à vos salariés (y compris les rémunérations des gérants minoritaires ou égalitaires de SARL et autres dirigeants versées au titre...
Site :
http://www.cibtp-grandouest.fr
Thèmes liés : paiement cotisation caisse retraite / caisse de retraite de l assurance / contrat d'assurance prevoyance d'entreprise / paiement cotisation retraite / qui cotise caisse retraite cadre
Cabinet ferrait angers, assurance jeune conducteur cholet
Vous êtes résilié par votre assureur ?
Votre assurance malus vous coûte trop cher ?
Plus personne ne veut vous assurer ?
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Cabinet d'assurances Spécialiste des Malussés
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Site :
http://www.assurance-courtier-malus-49.fr
Thèmes liés : contrat d'assurance prevoyance d'entreprise / contrat d'assurance prevoyance / contrat d assurance prevoyance / contrat d assurance sante / compagnie assurance auto permis etranger
Portabilité mutuelle et prévoyance
Portabilité mutuelle et prévoyance
La portabilité mutuelle et prévoyance permet à tout employé qui arrive en fin de contrat et qui perçoit l'allocation chômage de conserver son contrat mutuelle et/ou prévoyance d'entreprise pendant un temps donné. En effet l'Accord National Interprofessionnel du 11 janvier 2008 permet à un salarié de continuer à bénéficier de son contrat de...
Convention collective, Retraite : Boucherie, boucherie ...
Visualiser l'ensemble de la convention collective
Sommaire
Structure de chapitres
Votre convention collective est compliquée ? indemnités de licenciement, arrêt maladie, préavis, période d'essai, congés ...
Convention collective nationale de la boucherie, boucherie-charcuterie, boucherie hippophagique, triperie, commerces de volailles et gibiers du 12 décembre 1978,...
Site :
http://maconvention.fr
Thèmes liés : calcul d'indemnite arret maladie / contrat d'assurance prevoyance d'entreprise / calcul d'indemnisation arret maladie / validation trimestre retraite securite sociale / retraite caisse primaire d'assurance maladie
N° 3623 - Projet de loi relatif à la transparence, à la ...
CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958
QUATORZIÈME LÉGISLATURE
Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 30 mars 2016.
PROJET DE LOI
relatif à la transparence, à la lutte contre la corruption
et à la modernisation de la vie économique,
(Procédure accélérée)
(Renvoyé à la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
de la...
Site :
http://www.assemblee-nationale.fr
Thèmes liés : contrat d'assurance prevoyance d'entreprise / aide a l acquisition d une complementaire sante / commission administrative des regimes de retraite et d assurance / administrative des regimes de retraite et d assurance / societe mutuelle d assurance generale
Le régime collectif mode d'emploi - L'assurance collective ...
Le régime collectif mode d'emploi
Comment mettre en place un régime de protection sociale d'entreprise
La mise en place d'un régime de protection sociale complémentaire dans une entreprise peut être envisagée selon 3 procédures distinctes :
La ratification d'une convention collective ou d'un accord collectif par l'employeur et les organisations syndicales représentatives du...
Site :
courtage.malakoffmederic.com
Thèmes liés : mise en place d un regime de retraite / prevoyance collective d entreprise / contrat d'assurance prevoyance collective / contrat d'assurance prevoyance d'entreprise / regimes de retraite et d assurance
Assurance Santé - AssureCompare
Un contrat de mutuelle doit correspondre aux besoins de l'assuré pour une meilleure prise en charge. Il est par conséquent primordial de toujours procéder à une comparaison des offres des diverses compagnies que Axa, Amis, April, Apivia, Asaf&Afps, Alptis, ECA, Swisslife, SP Vie et bien d'autres encore. AssureCompare vous assiste dans cette démarche dont l'objectif est de vous permettre...
Site :
http://www.assurecompare.fr
V Cotisations et gestion des comptes de points (Mise à ...
Annexe 6: Calendrier de montée en charge de l'information des actifs
Les textes de la Convention collective nationale du 14 mars 1947 et de l'Accord du 8 décembre 1961 comportent, en matière de cotisations et d'acquisition de droits, des règles communes aux régimes AGIRC et ARRCO et des dispositions spécifiques à chaque régime, qui reposent sur des principes fondamentaux régissant ces...
Date: 2016-04-02 15:36:16
Site :
http://reglementation.agirc-arrco.eu
Thèmes liés : plafond disponible pour la deduction des cotisations d'epargne retraite versees / assurance collective d'indemnite journaliere en cas de maladie / deduction des cotisations d'epargne retraite / releve point retraite securite sociale / calcul point retraite securite sociale
Convention collective, Retraite : Institutions de retraite ...
Le membre du personnel, quittant l'entreprise pour faire valoir ses droits à la retraite à partir de l'âge visé à l'article L. 161-17-2 du code de la sécurité sociale, reçoit, s'il compte au moins 2 ans d'ancienneté dans une ou plusieurs entreprises appliquant la présente convention, une allocation de départ en retraite.
Il en est de même pour un salarié partant à la retraite avant...
Site :
http://maconvention.fr
Questions fréquentes - HCR Prevoyance
www.hcrprevoyance.fr
Questions fréquentes
Puis-je désigner comme bénéficiaire du capital décès d'autres personnes que des membres de ma famille ?
J'ai déjà un contrat pour les cadres (ou non cadres), dois-je vraiment adhérer auprès des groupes KLESIA ou MALAKOFF MEDERIC pour mes non cadres (ou cadres) ?
L'accord précise que les entreprises doivent adhérer pour toutes les...
Site :
http://www.hcrprevoyance.fr
Thèmes liés : calcul de l indemnite journaliere securite sociale / indemnites journalieres arret de travail pour maladie / indemnites journalieres arret de travail / contrat d assurance en cas de deces / calcul indemnite journaliere securite sociale
Questions fréquentes - HCR Prevoyance
www.hcrprevoyance.fr
Questions fréquentes
Puis-je désigner comme bénéficiaire du capital décès d'autres personnes que des membres de ma famille ?
J'ai déjà un contrat pour les cadres (ou non cadres), dois-je vraiment adhérer auprès des groupes KLESIA ou MALAKOFF MEDERIC pour mes non cadres (ou cadres) ?
L'accord précise que les entreprises doivent adhérer pour toutes les...
Site :
http://hcrprevoyance.fr
Prévoyance Obsèques - Pompes Funèbres Dabrigeon
Prévoyance Obsèques
Une écoute attentive, des conseils personnalisés
Souscrire un contrat de prévoyance obsèques vous permet de choisir librement vos obsèques, de bénéficier d'une tranquillité d'esprit et de soulager vos proches des obligations liées aux funérailles.
UN CONTRAT EN TOUTE SÉCURITÉ
Le contrat obsèques Dabrigeon associe un contrat de prestations funéraires détaillé avec descriptif des volontés à un contrat d'assurance qui en sécurise le financement.
LE RESPECT DE VOS VOLONTÉS
Nous vous invitons à définir vos souhaits...
Site :
http://pompes-funebres-marbrerie-id.com
Thèmes liés : contrat d'assurance prevoyance d'entreprise / contrat d'assurance prevoyance / contrat d assurance prevoyance / contrat d assurance sante / contrat d assurance deces
CCN Bureaux d’études (Syntec) – Fieci CFE-CGC
o montant du salaire mensuel ou conditions de rémunération pour les C.E.
o autres éléments éventuels de rémunération directs ou indirects
o clause de mobilité géographique le cas échéant
Tout candidat à un emploi doit satisfaire à l'examen médical d'embauche. Si cet examen n'est effectué qu'au cours de la période d'essai et qu'il révèle une inaptitude à l'emploi considéré,...
Site :
http://www.fieci-cfecgc.org
Retraite collective : le régime à cotisations définies ...
Le régime à cotisations définies dans le cadre de la retraite collective entreprise
Une retraite collective offre la possibilité de compléter les pensions versées par les régimes de retraite de base et complémentaire obligatoires. Les solutions proposées varient suivant si l'on opte pour une retraite collective ou pour une retraite individuelle. Une retraite collective peut être...
ASSURANCE GROUPE MALADIE - GAT Assurances Tunisie
Nos +
Le contrat d'assurance Groupe Maladie de GAT ASSURANCES permet à vos salariés ainsi qu'aux membres de leurs familles, de bénéficier d'une couverture la mieux adaptée à leurs besoins en matière de frais de santé.
Cette formule peut également faire objet, selon votre choix, d'un complément au régime de base de l'assurance maladie « la CNAM » ce qui vous permettrait dès...
Site :
http://www.gat.com.tn
CSF Credit social des Fonctionnaires crédit Auto CSF Prêt ...
CSF CREDIT SOCIAL DES FONCTIONNAIRES Prêt Immobilier Crédit Personnel Auto Rachat de Crédit Emprunt Devis Assurances Auto Scolaire en ligne.
WWW.CSF.FR mon compte est le site internet avec simulation crédit et devis assurance en ligne gratuit sur lequel la banque Crédit social des Fonctionnaires propose depuis 1955 aux Fonctionnaires et agents de la Fonction Publique une gamme complète...
Site :
credit-social.com
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une tranquillité assurée...
Notre Cabinet de courtage en assurances situé à VOIRON , emploie 17 salariés spécialisés dans les domaines suivants :
- Couverture sociale du travailleur non salarié (santé, prévoyance, retraite),
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- Assurances dommages de l'entreprise (Responsabilité civile professionnelle, Décennale, protection juridique professionnelle, auto, bris de machine, marchandises, locaux professionnels...
Site :
http://www.abela.fr
Thèmes liés : contrat d'assurance prevoyance d'entreprise / contrat d'assurance prevoyance collective / prevoyance sante retraite / assurance prevoyance retraite / assurance sante prevoyance
La Médicale Vie Prévoyance - Accueil
Le siège social est situé au
50-56 rue de la Procession
75015 Paris
Bienvenue sur le site de La Médicale Vie Prévoyance
L'association La Médicale Vie Prévoyance, créée le 21 mars 1956, est une
association régie par la loi du 1er juillet...
Date: 2016-07-08 14:02:30
Site :
http://www.medicalevieprevoyance.asso.fr
Thèmes liés : contrat d'assurance prevoyance collective / contrat d'assurance prevoyance / contrat d assurance prevoyance / contrat d assurance retraite / contrat d assurance sante
Assurance Profession Libérale - Courtier Saint Denis ...
01 85 53 08 28
Accueil / Professions libérale Professions libérales Les solutions Roby Prévoyances pour les professions libérales
Le standard téléphonique vous accueil du lundi au vendredi de 9h30 à 12h30 et de 14h à 18h30
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Professions libérales
Assurance des professions libérales -...
Site :
https://www.courtier-assurance-roby-prevoyances.f
CDD pour remplacement d’un salarié absent : attention à la ...
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CDD : un contrat écrit, aux mentions obligatoires
Le CDD pour remplacement d'un salarié absent est obligatoirement un contrat écrit où doit figurer la définition précise du motif de recours, c'est-à-dire le remplacement d'un salarié temporairement absent ou dont le contrat de travail est suspendu.
Vous préciserez aussi :
la cause de l' absence ou de la suspension...
Site :
www2.editions-tissot.fr
Thèmes liés : depart en retraite d un salarie / contrat d assurance prevoyance definition / duree d assurance retraite / contrat d'assurance prevoyance d'entreprise / contrat d'assurance prevoyance collective
forfaitaire ou indemnitaire - prevoyance-professionnelle.fr
Rente d'invalidité : 2 500 EUR / Mois
Attention toutefois car si ces contrats ne font pas références à vos revenus et passés certains montants de garanties, l'assureur demandera malgré tout un justificatif fiscal de vos revenus pour contrôler la cohérence entre les garanties souscrites et les revenus réels d'activités.
Les contrats dits « indemnitaires » :
Les montants garantis par...
Site :
https://www.prevoyance-professionnelle.fr
Thèmes liés : calcul d indemnites journalieres / assurance d indemnites journalieres / demande d indemnites journalieres / indemnites journalieres arret de travail rsi / contrat d'assurance prevoyance
Mondial Assistance : Contacter le SAV de Mondial ...
Leadeur dans le domaine de l'assistance, Mondial Assistance, anciennement Allianz Partners France a été créé en 2000. Cette entreprise offre des solutions d'assistance dans le domaine de l'automobile, du voyage, des loisirs, de la mobilité, de l'habitat, de l'emploi, de la santé et la prévoyance. Elle offre aussi des services à la personne et des assurances voyage. Avec prés de 1650...
Site :
https://les-sav.fr
Thèmes liés : mondial assistance service emploi / mondial assistance france / assurance mondiale assistance / mondiale assistance voyage / mondial assistance emploi
Gestion de la paie : cotisations patronales au régime de ...
Accueil » Actualités » Non classé » Gestion de la paie : cotisations patronales au régime de Prévoyance
Gestion de la paie : cotisations patronales au régime de Prévoyance
Traiter les cotisations patronales au régime de prévoyance en paie.
Après les excédents de cotisations patronales de retraite supplémentaire, les gestionnaires de paye devront calculer les éventuels excédents de...
Site :
https://www.gestiondelapaie.com
Thèmes liés : societe d assurance mutuelle / cotisation patronale retraite prevoyance / contrat d'assurance prevoyance d'entreprise / prevoyance collective d entreprise / mutuelle d entreprise obligatoire
Contact | Crédit Agricole Assurances
Obtenir des informations sur des produits
Demander un devis : consultez les rubriques "assurances" du site www.credit-agricole.fr
Vous êtes un particulier : http://www.credit-agricole.fr/particulier/assurances
Vous êtes un professionnel : http://www.credit-agricole.fr/professionnel/assurances
Vous êtes un agriculteur : http://www.credit-agricole.fr/agriculteur/assurances
Vous...
Site :
http://www.ca-assurances.com
Thèmes liés : devis assurance deces credit agricole / devis assurance credit agricole / assurance prevoyance deces credit agricole / assurance deces credit agricole predica / assurance deces du credit agricole
Conserver sa mutuelle d’entreprise après son départ grâce ...
Conserver sa mutuelle d'entreprise après son départ grâce à la souscription d'un contrat individuel ou d'un contrat collectif facultatif
Conserver sa mutuelle d'entreprise après son départ grâce à la souscription d'un contrat individuel ou d'un contrat collectif facultatif
Le salarié qui a perdu son emploi peut continuer à bénéficier de la couverture santé de son entreprise. Le...
Site :
mutuellebleue.fr
Thèmes liés : contrat d'assurance prevoyance collective / mutuelle d entreprise obligatoire / contrat d'assurance prevoyance d'entreprise / contrat collectif prevoyance sante / depart d un salarie licenciement retraite
SCCAHP - Syndicat des Chefs de Clinique et Assistants des ...
La base de remboursement des honoraires des médecins libéraux est fixée par convention entre l'union nationale des caisses d'assurance maladie et les syndicats médicaux.
Les médecins libéraux peuvent choisir d'exercer en étant conventionné ou non.
Dans le cadre de la convention deux options existent (secteur 1 ou secteur 2 dit à honoraires différents) :
en secteur 1, les tarifs sont...
Site :
http://www.sccahp.org
Thèmes liés : assurance collective d'indemnite journaliere en cas de maladie / aide a l acquisition d une complementaire sante / retraite caisse primaire d'assurance maladie / retraite cotisation d'assurance maladie / caisse de retraite et d'assurance maladie
Les indemnités journalières de prévoyance - Apprendre la paie
Les indemnités journalières de prévoyance
Posted on
Les indemnités journalières de prévoyance interviennent en complément des indemnités journalières de sécurité sociale. Elles sont le fruit du contrat de prévoyance souscrit par votre entreprise auprès d'un assureur afin de vous couvrir contre le risque d'incapacité de travail.
Comment savoir si le salarié peut y prétendre
Il vous...
Site :
http://apprendre-la-paie.com
Thèmes liés : prevoyance dans l arret de maladie / indemnites journalieres prevoyance / contrat d'assurance prevoyance d'entreprise / prevoyance collective d entreprise / montant indemnites journalieres securite sociale
Épargne retraite — Wikipédia
�?pargne retraite en France[ modifier | modifier le code ]
L'épargne retraite s'intègre dans le système de la retraite en France . Elle se situe aux niveaux 2 et 3 de la retraite des salariés français [1] . Le niveau 1 est constitué des régimes obligatoires de base et complémentaires. On distingue des dispositifs d'épargne retraite « collectifs » et des dispositifs...
Date: 2017-01-10 15:39:20
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : plan epargne retraite collective interentreprise / perco plan epargne retraite / regime enregistre d epargne retraite / plan d epargne retraite collectif / cotisation d epargne retraite
SWISSLIFE.FR Espace client mes remboursements SWISS LIFE ...
SWISSLIFE.FR Espace client
SWISSLIFE.FR Espace client mon compte bancaire SWISSLIFE Mutuelle Assurance
SWISSLIFE.FR est un groupe de dimension Européenne fondé dès 1857 et basé à ZURICH, employant près de 10000 Collaborateurs, avec une filiale SWISS LIFE FRANCE. Le site en ligne SWISSLIFE.FR Espace client vous propose principalement des solutions pour les particuliers sur les marchés...
Site :
credit-social.com
Épargne retraite — Wikipédia
�?pargne retraite en France[ modifier | modifier le code ]
L'épargne retraite s'intègre dans le système de la retraite en France . Elle se situe aux niveaux 2 et 3 de la retraite des salariés français [1] . Le niveau 1 est constitué des régimes obligatoires de base et complémentaires. On distingue des dispositifs d'épargne retraite « collectifs » et des dispositifs...
Date: 2017-01-06 10:05:08
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : plan epargne retraite collective interentreprise / perco plan epargne retraite / regime enregistre d epargne retraite / plan d epargne retraite collectif / cotisation d epargne retraite
La clause de résiliation anticipée dans un contrat à durée ...
La question de la rupture des contrats à durée déterminée est particulière pathogène : la « victime » de la rupture subit un préjudice dont la réparation dépend, au-delà de la question du caractère réparable du préjudice invoqué, des conditions de la rupture voire de la validité de la rupture.
Dans les contrats à durée indéterminée, cette question, dominée par le principe...
Site :
http://www.lexcellis-avocats.fr
Thèmes liés : resiliation contrat d'assurance prevoyance / lettre de resiliation de contrat d'assurance prevoyance / resiliation d un contrat de prevoyance / contrat d'assurance prevoyance / contrat d assurance prevoyance
Agent contractuel des services publics français — Wikipédia
En France, un agent contractuel de la fonction publique est un agent non statutaire de l' administration , dont la situation est régie par un contrat qui détermine ses droits et obligations . Les agents contractuels sont l'une des catégories d'agents non titulaires de la fonction publique, avec les auxiliaires, les vacataires, les stagiaires et les emplois de cabinet [1] . On trouve des agents...
Date: 2019-04-06 04:09:12
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : indemnites journalieres fonction publique hospitaliere / indemnites journalieres maladie fonction publique / indemnites journalieres fonction publique / contrat d'assurance prevoyance / contrat d assurance prevoyance
Le Guide Pratique du Contribuable - Traitements et salaires
14-04-2015
REVENUS IMPOSABLES
[505] Sont, en principe, passibles de l'impôt sur le revenu, tous les traitements, salaires, indemnités, émoluments, quels que soient leur mode de calcul et la périodicité de leur paiement, dès lors qu'ils ne sont pas exonérés par une disposition particulière. Le revenu imposable comprend non seulement la rémunération principale - quelle que soit sa forme...
Site :
http://www.leguideducontribuable.com
Thèmes liés : plafond disponible pour la deduction des cotisations d'epargne retraite versees / assurance collective d'indemnite journaliere en cas de maladie / deduction des cotisations d'epargne retraite / calcul de l indemnite journaliere securite sociale / depart d un salarie licenciement retraite
L’absence pour maladie - Urssaf.fr
L'absence pour maladie
08/09/2015
En cas d'absence pour cause de maladie, vos salariés bénéficient d'un maintien de leur rémunération d'origine diverse.
Leur revenu de remplacement est ainsi constitué :
d'indemnités journalières de Sécurité sociale (IJSS) versées par l'assurance maladie (délai de carence de 3 jours). Le montant de l'indemnisation diffère selon la durée de l'arrêt...
Site :
urssaf.fr
Peut-on refuser la mutuelle ou la prévoyance de son ...
Non, vous ne pouvez pas refuser d'adhérer au dispositif de complémentaire santé (mutuelle) ou de prévoyance complémentaire obligatoire de votre entreprise (ou de l'association qui vous emploie) sauf si vous êtes dans l'un des cas suivants :
Répondez aux questions successives et les réponses s'afficheront automatiquement
Vous avez déjà une mutuelle en tant qu'ayant droit (couverture...
Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : contrat d assurance complementaire sante / contrat d'assurance prevoyance collective / prevoyance collective d entreprise / contrat d'assurance prevoyance d'entreprise / contrat d assurance sante
Loi Madelin - comparez tous les contrats de retraite loi ...
Partagez-moi !
Constat : une retraite de base insuffisante.
Par rapport à un salarié, le travailleur indépendant et un peu "le parent pauvre" du système de protection sociale français. En effet le niveau de la retraite obligatoire via le RSI est souvent trop faible.
Cela additionné au déséquilibre croissant que connaît le système de retraite par répartition par rapport à l'évolution...
Site :
http://comparateur-retraite-loi-madelin.lesdossie ...
Thèmes liés : complementaire retraite loi madelin / contrat d assurance retraite / retraite madelin cotisation sociale / cotisation rsi sur retraite madelin / arret cotisation retraite madelin
Assurance indemnités journalières - Assurance-tns.net
Assurance indemnités journalières des TNS
Comparateur d'assurance indemnités journalières
Obtenez des devis d'assurance pour vos indemnités en cas d'incapacité de travail. Ce type de contrat est déductible de votre résultat imposable au titre de la loi Madelin pour les travailleurs non salariés hors micro entreprise.
Dans cet article nous vous rappelons l'intérêt général de la...
Déclarations : l’essentiel à savoir :: Déclarations et ...
Procédure de remise des majorations de retard
Que faut-il déclarer ?
Le bordereau d'appel de cotisations, ou déclaration de salaires, est essentiel pour le calcul de vos cotisations. Vous devez y reporter l'ensemble des salaires et éléments assimilés versés à vos salariés (y compris les rémunérations des gérants minoritaires ou égalitaires de SARL et autres dirigeants versées au...
Site :
http://www.cibtp-evreux.fr
Thèmes liés : paiement cotisation caisse retraite / caisse de retraite de l assurance / nombre d annees de cotisation retraite / contrat d'assurance prevoyance d'entreprise / paiement cotisation retraite
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Crédit mutuel
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