Articles sélectionnés pour le thème : commission administrative des regimes de retraite et d assurance
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Mutuelle santé MC602 Mutuelle Complémentaire de la Ville ...
* Chute causée par négligence d'un tiers
* Blessures causées par un animal domestique appartenant à un tiers
* Accident scolaire causé par un tiers
* Etc... en cas de doute sur la nature de votre accident, n'hésitez pas à téléphoner au service juridique de la MCVPAP (coordonnées en page accueil du site)
COMMENT DECLARER MON ACCIDENT ?
Par écrit à l'adresse du centre 602 ou par...
Site :
mc602.com
L’actualité et les luttes des ouvriers agricoles affiliés ...
Taille : 352 ko - Dernières modifications : 12/02/2019
Les enjeux de l'élection à la chambre d'agriculture
Au cours du mois de janvier, du 14 au 31, les salariés du monde agricole sont appelés à élire pour 6 ans leurs représentants au sein de chambre d'agriculture de Martinique. Mais cette élection à la Chambre d'agriculture c'est également l'élection de la mesure d'audience des...
Site :
http://www.cgt-martinique.fr
Thèmes liés : mise en place d un regime de retraite / mutuelle sante obligatoire par l'employeur / mutuelle d entreprise obligatoire / societe mutuelle d assurance generale / prevoyance collective d entreprise
Tutelle, Curatelle, succession, l'avenir de nos enfants...
Tutelle, Curatelle, succession, l'avenir de nos enfants...
ASSOCIATION NATIONALE DE DEFENSE DES PERSONNES HANDICAPEES EN INSTITUTION
Parents, professionnels, amis Association reconnue "d'intérêt général".
31 Allée des Ormes 94170 Le Perreux- sur- Marne
06 13 05 29 67
agir pour le handicap mental
Assurance décès. Tutelle : interdite....
Date: 2017-01-04 08:14:24
Site :
http://agirpourhandicapmental.pagesperso-orange.f
Thèmes liés : prime d assurance deces invalidite reduction d impots / comparateur d'assurance vie en euros / comparateur contrat d'assurance vie / comparateur d'assurance vie / comparateur d assurance vie
Documents - sitEColes
Cette note est volontairement limitée aux conséquences respectives du contrat simple et du contrat d'association pour les Établissements d'Enseignement Primaire.
La loi n° 59 1557 du 31 décembre 1959 modifiée (dite loi Debré) (n°59-1557)sur les rapports entre l'État et les établissements d'enseignement privés a institué la possibilité pour les établissements d'enseignement privés...
Date: 2017-01-12 02:16:55
Site :
http://sitecoles.formiris.org
Thèmes liés : contrat d assurance retraite / resilier un contrat d assurance complementaire / resiliation contrat assurance complementaire / convention collective nationale travail personnel institution retraite complementaire / retraite complementaire education nationale
PENSION DE REVERSION CONDITIONS DE RESSOURCES : PENSIONS ...
La CARSAT, organisme de retraite m'a contactée récemment : je devais rendre compte de mes ressources en septembre 2007, lors du décès de mon mari. ou bien j'étais purement et simplement suspendue de mes droits : 300 EUR. Ils soupçonnaient d'autres ressources que celles déclarées. De victime, je suis passée à coupable et très choquée par les propos de mon interlocutrice qui a fini par...
Date: 2017-01-12 02:19:23
Site :
http://pensionreversion-vol.sosblog.fr
Thèmes liés : demande pension de reversion retraite complementaire / pension reversion retraite complementaire / pension du regime de retraite de base / regime social pension de retraite / cotisation sur pension retraite
LES DROITS DU FONCTIONNAIRE TERRITORIAL - safpt.org
DROITS ET OBLIGATIONS DU FONCTIONNAIRE TERRITORIAL
LES DROITS :
- La liberté d'opinion et le principe de non-discrimination.
Aucune distinction ne peut être faite à votre encontre en raison de vos opinions politiques, de votre sexe ou de votre appartenance ethnique.
Vous pouvez exercer le droit syndical dans le cadre des lois et règlements.
Vous pouvez adhérer à...
Site :
http://www.safpt.org
Thèmes liés : demi traitement avec allocation complementaire conge maladie 3 enfant / calcul d indemnite de conges maladie / caisse de retraite et d'assurance maladie / caisse de retraite et d assurance maladie / caisse de retraite de l assurance maladie
Doctrine Truman, politique d'endiguement, 12 mars 1947 ...
Harry S. Truman
Doctrine Truman.
Message au Congrès pour recommander une aide à la Grèce et à la Turquie (12 mars 1947).
Le 5 mars 1946, dans son discours de Fulton sur le « Nerf de la paix », Winston Churchill avait dénoncé, en présence du président Truman, le Rideau de fer qui partageait l'Europe en deux camps hostiles. Un an plus tard, la Guerre froide conduit les dirigeants...
Site :
http://mjp.univ-perp.fr
Thèmes liés : aide financiere etude a l'etranger / aide etude a l'etranger / commission administrative des regimes de retraite et d assurance / assurance assistance a l'etranger / assurance assistance a l etranger
Instructions et Notes aux Banques - bank-of-algeria.dz
Somme totale à échanger I + II
Le Président de la Fédération Algérienne
de ............................................................
M ............................
(1) Taux journaliers selon la nature de la manifestation et de l'équipe déplacée.
INSTRUCTION N°09-90...
Date: 2013-07-10 11:08:33
Site :
bank-of-algeria.dz
Thèmes liés : assurance maladie voyage a l etranger / assurance voyage a l etranger / contrat d assurance en cas de deces / assurance assistance a l'etranger / assurance assistance a l etranger
Bank Of Algeria - Banque d'Algérie
INSTRUCTION N°01/BA/DGRFE DU 20 FEVRIER 1991 RELATIVE AUX CONDITIONS DE REMUNERATION DES COMPTES DEVISES
REF : Arrêtés n°31/83/SM du 19/03/83 — n°37/83/SM du 11/06/83 — n°40/83/SM du 11/06/83.
— Note n°726/SG du 06/07/86 du Ministère des Finances. — Décret n°87/61 du 03/03/87.
— Arrêté n°00954 du 04/03/87. — Règlements n°90-02 du 08/09/90 et...
Date: 2017-02-14 09:34:41
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Thèmes liés : assurance maladie voyage a l etranger / assurance voyage a l etranger / contrat d assurance en cas de deces / assurance assistance a l'etranger / assurance assistance a l etranger
LE STATUT DU PIGISTE - tripalium.com
Proclamées par la Convention Européenne de sauvegarde des Droits de
l'Homme (4 novembre 1950), les libertés publiques d'expression et
d'information, ont développé les Médias. Nous vivons dans une société où
l'information (image, écriture et son) doit être diffusée le plus rapidement
possible. Reflet d'une actualité mouvante, l'information doit être
réaliste,...
Site :
http://www.tripalium.com
Thèmes liés : cotisation retraite securite sociale / mutuelle d entreprise obligatoire / montant indemnites journalieres securite sociale / indemnites journalieres de securite sociale / indemnite maladie securite sociale