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8 articles sélectionnés

« La souffrance du médecin »: thème de la journée ...

AAPML, Association d'aide professionnelle aux médecins libéraux.

C'est une cellule d'écoute qui couvrira à terme toute la France.

Le cabinet Psya est partenaire technique dans ce dispositif.

Le numéro de téléphone est disponible 24H/24 0826 004 580

Lors d'un appel, un psychologue réalise une écoute active, ne pose pas de question à l'appelant qui garde l'anonymat et peut raccrocher...

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Thèmes liés : caisse de retraite et d'assurance maladie / caisse de retraite et d assurance maladie / caisse nationale d assurance retraite / caisse de retraite de l assurance maladie / indemnites journalieres de l assurance maladie

Conditions pour bénéficier d’un départ anticipé à la ...

Accueil » Actualités » Conditions pour bénéficier d'un départ anticipé à la retraite au titre de la pénibilité

Conditions pour bénéficier d'un départ anticipé à la retraite au titre de la pénibilité

Par Marie-Thérèse Giorgio · 2 mars 2012 · 1 commentaire pour

Le gouvernement a publié les décrets qui détaillent les conditions à réunir pour qu'un salarié puisse partir à...

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Thèmes liés : caisse de retraite et d'assurance maladie / caisse d'assurance retraite et sante au travail / caisse de retraite et d assurance maladie / regimes de retraite et d assurance / retraite cotisation d'assurance maladie

Place de l’expertise médicale pour les accidents du ...

Accueil » Accidents du travail » Expertise médicale » Place de l'expertise médicale pour les accidents du travail et les maladies professionnelles

Place de l'expertise médicale pour les accidents du travail et les maladies professionnelles

Par Marie-Thérèse Giorgio · 30 novembre 2012 · 1 commentaire pour

Il faut distinguer les contentieux qui peuvent intervenir au niveau de la...

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Thèmes liés : indemnites journalieres accident de travail securite sociale / indemnites journalieres accident de travail imposable / complement indemnites journalieres accident du travail / indemnites journalieres accidents du travail / indemnites journalieres de l assurance maladie

Indemnisation des accidents du travail et maladies ...

Contestation d'une date de consolidation d'AT ou MP :  Expertise médicale

 

Les informations qui figurent dans cet article ont été recueillies à l'occasion des sixièmes rencontres organisées par  la société de santé au travail de Poitou-Charentes, les 13 et 14 octobre 2011, lors d'une communication réalisée par un juriste de la FNATH, régulièrement confronté aux difficultés des...

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Fonction publique territoriale : congés maladies ...

poliomyélite,

déficit immunitaire grave et acquis

Pour bénéficier d'un CLD, il faut avoir épuisé la période rémunéré à plein traitement  d'un CLM c'est à dire 1 an.

Un agent porteur d'un cancer n'est pas placé d'emblée en CLD, mais d'abord en CLM puis ensuite en CLD

L'année de CLM sera déduite.

Un agent peut bénéficier de 1 an de CLM et 4 ans de CLD au maximum.

1 seul CLD est...

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Thèmes liés : courrier depart retraite fonction publique territoriale / depart en retraite anticipee fonction publique / droit conge depart retraite fonction publique hospitaliere / courrier depart retraite fonction publique hospitaliere / prevoyance dans l arret de maladie

Préavis dans le cadre d'un licenciement pour inaptitude ...

 

Définition du préavis

Le préavis est la période pendant laquelle le contrat de travail continue de produire ses effets bien que l'une des parties ait notifié à l'autre sa décision de le rompre. Il est dû quel que soit l'auteur de la rupture et les parties ne peuvent y renoncer par avance.

Point de départ du préavis

Le point de départ est fixé par l'article L. 1234-3 du code du...

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Interroger un spécialiste | AtouSante

Un salarié reconnu en maladie professionnelle doit-il être écarté du risque qui a provoqué la maladie ?

Vous écrivez : "Un salarié qui a effectué une déclaration de maladie professionnelle doit être écarté du risque qui a provoqué la maladie professionnelle." Quelles sont les références aux textes du Code du travail ou de la Sécurité sociale auxquels vous faites référence...

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Thèmes liés : indemnite de licenciement maladie non professionnelle / indemnite licenciement maladie professionnelle / indemnite maladie professionnelle / indemnite maladie securite sociale / indemnite en cas de maladie

Obligation de prévention et traçabilité de la pénibilité ...

Accueil » La santé au travail » Pénibilité au travail » Obligation de prévention et traçabilité de la pénibilité dans la fonction publique

Obligation de prévention et traçabilité de la pénibilité dans la fonction publique

Par Marie-Thérèse Giorgio · 25 février 2013 · 1 commentaire pour

L'obligation d'évaluer, de tracer et de prévenir les situations de travail qui exposent...

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Thèmes liés : depart retraite fonction publique